Logo Communauté française de Belgique
Communauté française de Belgique|
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL | CDA

 

Gallilex Recherche législative Recherche circulaires Recherche des actes de délégation Actualité législative Aide à l’utilisateur

Recherche des circulaires

 

Recherche de circulaires en vigueur

 pdf Consultez le document PDF imprimer  Imprimez la fiche d'identification
 
Numéro CDA : 48753
Numéro imprimerie : 08183
Date d'adoption et intitulé : 06/07/2021 - Circulaire 8183 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire : Année scolaire 2021-2022
Validité :
Du    01/09/2021    au     -
ANNEE SCOLAIRE 2021-2022
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : Cabinet de la Ministre de l'Education // AGE - DGEO - Direction de l'organisation des établissements d'enseignement fondamental ordinaire
Circulaires à thématiques particulières : -
Remarque : Jennifer TITEUX (02/690.83.22 - jennifer.titeux@cfwb.be) - anne-francoise.fossion@cfwb.be - courrier@médiateurcf.be - Contacts utiles : cf pg 16 et svtes

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : Fondamental (FOND)
Fondamental maternel (MAT)
Fondamental primaire (PRIM)
Forme(s) d'enseignement : Ordinaire (ORD)
Service(s) : -
Horaire(s) : -
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
DESIR, CarolineMinistreMinistre de l'Education 
Personne(s) de contact : secretariat.dgeo@cfwb.be - secretariat.fondamental@cfwb.be

Textes de référence :
NCDADate de promulgation et intitulé
4628714/03/2019 - Décret portant diverses dispositions relatives à l'organisation du travail des membres du personnel de l'enseignement et octroyant plus de souplesse organisationnelle aux Pouvoirs organisateurs
Textes dépendants : -
Textes connexes :
NCDADate de promulgation et intitulé
4874206/07/2021 - Circulaire 8183 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire : Année scolaire 2021-2022
4957506/07/2021 - Circulaire 8183 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire : Année scolaire 2021-2022
Liens Communauté française :
Annexes de la circulaire 8183 du 02/07/2021
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par :
NCDADate de promulgation et intitulé
4964518/02/2022 - Circulaire 8475 - Addendum à la circulaire n°8183 du 06/07/2021 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire : Année scolaire 2021-2022 - CHAPITRE 2.3.1. Maintien en 3e maternelle [Cette circulaire omplète ou modifie la circulaire 81
4956720/12/2021 - Circulaire 8397 - Modalités de comptage en maternel: 17 et 24 janvier 2022 [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8183 du 06/07/2021]
Est abrogé par : -

Modifie : -
Abroge : -

Mise à jour :