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Numéro CDA : 48744
Numéro imprimerie : 08174
Date d'adoption et intitulé : 01/07/2021 - Circulaire 8174 - Organisation de la rentrée académique 2021/2022 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d'éducation des Ecoles supérieures des Arts organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7645 du 02/07/2020]
Validité :
Du    01/09/2021    au     -
RENTREE ACADEMIQUE 2021-2022
Niveau de pouvoir : Wallonie-Bruxelles-Ens. (WBE)
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGE - DGPEOFWB - Direction de la Coordination, Cellule de l'Enseignement supérieur artistique
Circulaires à thématiques particulières : -
Remarque : CIRCULAIRE INCOMPLETE => Voir annexes - Michel DUHAUT (michel.duhaut@cfwb.be) - Frédéric VANDERNOOT (frederic.vandernoot@cfwb.be)

Réseau(x) : Communauté française
Niveaux et services : -
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
DUPONT, ColetteDirecteur(trice) général(e) f.f. / a.i. 
Personne(s) de contact : michel.duhaut@cfwb.be - frederic.vandernoot@cfwb.be

Textes de référence :
NCDADate de promulgation et intitulé
4573414/11/2018 - Décret portant diverses mesures relatives à l'enseignement de promotion sociale
4169925/06/2015 - Décret modifiant diverses dispositions relatives à l'enseignement supérieur
3392823/01/2009 - Décret portant des dispositions relatives à la reconnaissance des qualifications professionnelles pour l'exercice de fonctions dans les établissements d'enseignement préscolaire, primaire, secondaire ordinaire et spécialisé, artistique, de promotion socia
3070905/05/2006 - Décret portant suppression de l'obligation de produire des copies certifiées conformes de documents (1)
2662120/12/2001 - Décret fixant les règles spécifiques à l'Enseignement supérieur artistique organisé en Ecoles supérieures des Arts (organisation, financement, encadrement, statut des personnels, droits et devoirs des étudiants)
1875822/12/1994 - Décret portant des mesures urgentes en matière d'enseignement
0745424/12/1976 - Loi relative aux propositions budgétaires 1976-1977
0432930/07/1963 - Loi concernant le régime linguistique dans l'enseignement
Textes dépendants : -
Textes connexes :
NCDADate de promulgation et intitulé
3920601/07/2021 - Circulaire 8174 - Organisation de la rentrée académique 2021/2022 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d'éducation des Ecoles supérieures des Arts organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire abroge et rem
4869128/05/2021 - Circulaire 8121 - WBE - Évaluation des membres du personnel des Hautes Écoles et des Écoles supérieures des Arts [ERRATUM du 02/06/2021 : Correction des adresses des directions déconcentrées de Bruxelles et du Luxembourg]
4861712/04/2021 - Circulaire 8047 - Application DDRS : Encodage des déclarations de risques sociaux WECH503 et WECH506 du secteur chômage - Mise en garde et précisions visant à éviter le blocage des dossiers des membres du personnel [Cette circulaire complète ou modifie
4788207/09/2020 - Circulaire 7732 - Application DRSI destinée à l'encodage des déclarations de risques sociaux du secteur Indemnités (INAMI / Mutualités) : Ajout du scénario ZIMA002 (déclaration mensuelle en cas de reprise d'un travail adapté à l'état de santé du travaille
4799403/09/2020 - Circulaire 7724 - Mise en oeuvre de la liaison de la base de données relative à la signalétique des membres du personnel (SENS) avec le registre national - Direction générale des Personnels de l'Enseignement [ERRATUM du 10/09/2020 - Précisions apportées à
4649822/07/2019 - Circulaire 7248 - Organisation de la rentrée académique 2019/2020 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d'éducation des Ecoles supérieures des Arts organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire abroge et remp
4644727/06/2019 - Circulaire 7197 - Mise en oeuvre de l'application « DRSI » destinée à l'encodage des déclarations de risques sociaux du secteur Indemnités (INAMI ou mutualités)
4548310/01/2019 - Circulaire 6930 - FICHES FISCALES: Déclarations du paiement des arriérés - Responsabilités et incidences fiscales
4434329/06/2018 - Circulaire 6723 - Application DDRS : Rappel des opérations de début et de fin d'année scolaire et informations générales relatives aux différents scénarios
4253325/01/2017 - Circulaire 6033 - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Disponibilités pour convenances personnelles précédant la pension de retraite (DPPR) - Régime des pensions du secteur public [Remplace les circulaires 4939 (23-07-14) - 5237 (23-04-15)- 4013 (31
4251710/01/2017 - Circulaire 6017 - Vade-mecum : Pension de retraite et pension de survie des membres du personnel nommés à titre définitif ou assimilés (stagiaires) de l'enseignement organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Remplace la circulaire 507
4248412/12/2016 - Circulaire 5984 - Nouvelles fonctionnalités dans l'application métier «DDRS» pour la déclaration des risques sociaux - C131A : Encodage électronique - C78.3 et C131B : Procédure de modification
4151417/12/2015 - Circulaire 5534 - Mise en oeuvre de l'application informatique «DDRS» - Instructions techniques et fonctionnalités applicatives concernant DIMONA [Complète la circulaire 5498 du 26/11/2015]
4147826/11/2015 - Circulaire 5498 - Mise en œuvre de l'application informatique «DDRS», spécifique pour les déclarations DIMONA et les déclarations de risques sociaux - Secteur Chômage
Liens Communauté française :
Annexes de la circulaire 8174 du 01/07/2021
Portail Wallonie-Bruxelles Enseignement (WBE)
Lien(s) hors Communauté française :
SPF Pensions - Demande de pension
Site de l'ONEM
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par : -

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4779502/07/2020 - Circulaire 7645 - Organisation de la rentrée académique 2020/2021 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d'éducation des Ecoles supérieures des Arts organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire abroge et rempAbrogation

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