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Recherche des circulaires

 

Recherche de circulaires en vigueur

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Numéro CDA : 48734
Numéro imprimerie : 08164
Date d'adoption et intitulé : 25/06/2021 - Circulaire 8164 - Enseignement de promotion sociale : Protocole : Rentrée académique 2021-2022 [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8002 du 08/03/2021, 8031 du 25/03/2021 et 8054 du 15/04/2021]
Validité :
Du    25/06/2021    au     -
Du    01/09/2021    au    30/06/2022
RENTREE ACADEMIQUE 2021-2022
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGE - DG de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement tout au long de la vie et de la Recherche scientifique (AGE- DGESVR)
Circulaires à thématiques particulières : -
Remarque : Contrôle de la ventilation & qualité de l'air : https://emploi.belgique.be/fr/actualites/recommandations-pour-la-mise-en-pratique-et-le-controle-de-la-ventilation-et-de-la

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveaux et services : -
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
GILLIARD, EtienneDirecteur(trice) général(e) 
Personne(s) de contact : Thierry MEUNIER (thierry.meunier@cfwb.be)

Textes de référence : -
Textes dépendants : -
Textes connexes : -
Liens Communauté française : -
Lien(s) hors Communauté française :
SPF Emploi Travail - Actualités Coronavirus
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par : -

Modifie :
NCDADate de promulgation et intitulé
4862415/04/2021 - Circulaire 8054 - Enseignement de promotion sociale secondaire et supérieur: protocole année académique 2020-2021 (code orange applicable à partir du 19/04/2021) [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8002 du 08/03/2021 et 8031 du 25/03/2
4860125/03/2021 - Circulaire 8031 - Enseignement de promotion sociale secondaire et supérieur : Protocole année académique 2020-2021 (Code rouge applicable à partir du 29/03/2021) [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8002 du 08/03/2021]
4857208/03/2021 - Circulaire 8002 - Enseignement de promotion sociale secondaire et supérieur : Protocole année académique 2020-2021 (applicable à partir du 15/03/2021) [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7832 du 16/11/2020, 7858 du 30/11/2020 et 7905 d
Abroge : -

Mise à jour :