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Recherche des circulaires

 

Recherche de circulaires en vigueur

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Numéro CDA : 48733
Numéro imprimerie : 08163
Date d'adoption et intitulé : 25/06/2021 - Circulaire 8163 - Enseignement supérieur : Protocole : Seconde session et rentrée académique 2021-2022 [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8003 du 08/03/2021, 8030 du 25/03/2021 et 8055 du 15/04/2021]
Validité :
Du    25/06/2021    au     -
Seconde session 2021
Du    01/09/2021    au    30/06/2022
RENTREE ACADEMIQUE 2021-2022
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGE - DG de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement tout au long de la vie et de la Recherche scientifique (AGE- DGESVR)
Circulaires à thématiques particulières : -
Remarque : Contrôle de la ventilation & qualité de l'air : https://emploi.belgique.be/fr/actualites/recommandations-pour-la-mise-en-pratique-et-le-controle-de-la-ventilation-et-de-la

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveaux et services : -
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
GILLIARD, EtienneDirecteur(trice) général(e) 
Personne(s) de contact : Stella MATTERAZZO (stella.matterazzo@cfwb.be)

Textes de référence : -
Textes dépendants : -
Textes connexes : -
Liens Communauté française : -
Lien(s) hors Communauté française :
SPF Emploi Travail - Actualités Coronavirus
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par : -

Modifie :
NCDADate de promulgation et intitulé
4862515/04/2021 - Circulaire 8055 - Enseignement supérieur : Protocole année académique 2020-2021 (code orange applicable à partir du 19/04/2021) [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8003 du 08/03/2021 et 8030 du 25/03/2021]
4860025/03/2021 - Circulaire 8030 - Enseignement supérieur : Protocole année académique 2020-2021 (Code rouge applicable à partir du 29/03/2021) [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8003 du 08/03/2021]
4857308/03/2021 - Circulaire 8003 - Enseignement supérieur : Protocole année académique 2020-2021 (applicable à partir du 15/03/2021) [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7833 du 16/11/2020 et 7805 du 26/10/2020]
Abroge : -

Mise à jour :