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Numéro CDA : 48723
Numéro imprimerie : 08153
Date d'adoption et intitulé : 22/06/2021 - Circulaire 8153 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Organisation du cours de formation musicale
Validité :
Du    01/09/2021    au     -
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : Cabinet de la Ministre de l'Education // AGE - SG de l'Enseignement tout au long de la vie - Direction de l'ESAHR
Circulaires à thématiques particulières : -

Réseau(x) : Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveaux et services : -
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
DESIR, CarolineMinistreMinistre de l'Education 
Personne(s) de contact : Alain DETREZ (02/690 87 04 - alain.detrez@cfwb.be)

Textes de référence :
NCDADate de promulgation et intitulé
2223906/07/1998 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à l'organisation des cours ainsi qu'à l'admission et à la régularité des élèves de l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
Textes dépendants : -
Textes connexes : -
Liens Communauté française : -
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par : -

Modifie : -
Abroge : -

Mise à jour :