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Numéro CDA : 48704
Numéro imprimerie : 08134
Date d'adoption et intitulé : 09/06/2021 - Circulaire 8134 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2021-2022 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7634 du 29/06/2020]
Validité :
Du    01/09/2021    au    31/08/2022
ANNEE SCOLAIRE 2021-2022
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGE - DG de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement tout au long de la vie et de la Recherche scientifique - Direction de l'ESAHR (AGE - DGESVR)
Circulaires à thématiques particulières : -
Remarque : Alain DETREZ (02/690 87 04 - alain.detrez@cfwb.be) - Service de Verification : Virginie BOUCHE (02/690 84 46 - 0470 45 71 95 - virginie.bouche@cfwb.be) - Régis GRULOIS (02/690 86 18 - 0470 89 14 73 - regis.grulois@cfwb.be) - CECP (02/736.89.74-enseignement@cecp.be) - FELSI (02/527.37.92-secretariat@felsi.eu) - exoneration.sc@forem.be - CIRCULAIRE INCOMPLETE => VOIR ANNEXES

Réseau(x) : Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveaux et services : -
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
GILLIARD, EtienneDirecteur(trice) général(e) 
Personne(s) de contact : Direction de l'ESAHR (02/690.87.26 - esahr.annexes@cfwb.be)

Textes de référence :
NCDADate de promulgation et intitulé
3444727/05/2009 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les règles d'approbation des programmes de cours dans l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
2223906/07/1998 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à l'organisation des cours ainsi qu'à l'admission et à la régularité des élèves de l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
2223709/06/1998 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les règles de comptabilisation et de justification des présences et absences des élèves de l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
2223302/06/1998 - Décret organisant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
1936420/11/1995 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le montant du droit d'inscription de l'enseignement artistique à horaire réduit
0160815/01/1974 - Arrêté royal pris en application de l'article 160 de l'arrêté royal du 22 mars 1969 fixant le statut des membres du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d'enseignement gardien,
0268922/03/1969 - Arrêté royal fixant le statut des membres du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, de promotion sociale et artistiqu
Textes dépendants : -
Textes connexes :
NCDADate de promulgation et intitulé
4790928/09/2020 - Circulaire 7759 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Programmes de cours approuvés par le Gouvernement sur proposition conjointe des organisations représentatives des pouvoirs organisateurs de l'ESAHR [Cette circulaire abroge et rempla
4674203/03/2020 - Circulaire 7492 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Programmes de cours approuvés par le Gouvernement sur proposition conjointe des organisations représentatives des pouvoirs organisateurs de l'ESAHR [Cette circulaire complète ou mod
4586229/01/2019 - Circulaire 6958 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Programme de cours approuvés par le Gouvernement sur proposition conjointe des organisations représentatives des pouvoirs organisateurs
4249319/12/2016 - Circulaire 5993 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Programmes de cours
Liens Communauté française :
Annexe de la circulaire 8134 du 09/06/2021
Ens. sec. art. à horaire réduit - Site FWB
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par : -

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4778429/06/2020 - Circulaire 7634 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2020-2021 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7173 du 11/06/2019]Abrogation

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