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Numéro CDA : 48693
Numéro imprimerie : 08123
Date d'adoption et intitulé : 31/05/2021 - Circulaire 8123 - Organisation d'une 3 P et/ou d'une 3 TQ Polyvalente - Année scolaire 2021-2022 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7624 du 22/06/2020]
Validité :
Du    01/09/2021    au    30/06/2022
ANNEE SCOLAIRE 2021-2022
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGE - DGEO - SG de l'Enseignement secondaire et des CPMS - Direction de l'Organisation des établissements d'enseignement secondaire ordinaire
Circulaires à thématiques particulières : -
Remarque : Vincent WINKIN (02/690.8606 - vincent.winkin@cfwb.be) - Guillaume MARICHAL (02/690 84 70 - guillaume.marichal@cfwb.be)

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveaux et services : -
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
AERTS-BANCKEN, FabriceDirecteur(trice) général(e) 
Personne(s) de contact : structures.secondaire.ordi@cfwb.be - secretariat.sge@cfwb.be

Textes de référence :
NCDADate de promulgation et intitulé
4716503/05/2019 - Décret portant les livres 1er et 2 du Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire, et mettant en place le tronc commun
4572106/11/2018 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les répertoires des options de base et des formations dans l'enseignement secondaire
3989605/12/2013 - Décret modifiant les grilles-horaires dans la section de qualification de l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice et organisant les stages dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice et dans l'enseignement secondaire spécialis
0225219/07/1971 - Loi relative à la structure générale et à l'organisation de l'enseignement secondaire
Textes dépendants : -
Textes connexes :
NCDADate de promulgation et intitulé
4785021/08/2020 - Circulaire 7700 - Circulaire générale relative à l'organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la sanction des études 2020-2021 [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7233 du 11/07/2019, 7282 du 02/09/2019 et 7219 du 04/07/201
Liens Communauté française : -
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par : -

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4777422/06/2020 - Circulaire 7624 - Organisation d'une 3ème P Polyvalente - Année scolaire 2020-2021Abrogation

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