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Numéro CDA : 48675
Numéro imprimerie : 08105
Date d'adoption et intitulé : 19/05/2021 - Circulaire 8105 - Calendrier général de fonctionnement des établissements d'enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2021-2022 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7630 du 26/06/2020]
Validité :
Du    01/09/2021    au    31/08/2022
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGE - Direction générale de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement tout au long de la vie et de la Recherche - Direction de l'enseignement de promotion sociale (AGE - DGESVR
Circulaires à thématiques particulières : -
Remarque : Thierry MEUNIER (02 690 85 15 - thierry.meunier@cfwb.be.be) - pascal.alfreschi@cfwb.be - deborah.coppens@cfwb.be - dorota.harezlak@cfwb.be - muriel.mio@cfwb.be

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveaux et services : -
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
GILLIARD, EtienneDirecteur(trice) général(e) 
Personne(s) de contact : verification.eps@cfwb.be - Thierry MEUNIER (02 690 85 15 - thierry.meunier@

Textes de référence :
NCDADate de promulgation et intitulé
2751722/11/2002 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les règles des ajustements des dotations de périodes dans l'enseignement de promotion sociale
1794625/10/1993 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant statut pécuniaire des membres du personnel directeur et enseignant et du personnel auxiliaire d'éducation de l'enseignement de promotion sociale de la Communauté française
1618416/04/1991 - Décret organisant l'enseignement de promotion sociale
Textes dépendants : -
Textes connexes :
NCDADate de promulgation et intitulé
3759317/07/2012 - Circulaire - Calendrier général de fonctionnement des établissements d'enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2012-2013 (Réseaux : Tous)
Liens Communauté française :
Annexes de la circulaire 8105 du 19/05/2021
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par : -

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4778026/06/2020 - Circulaire 7630 - Calendrier général de fonctionnement des établissements d'enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2020-2021 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7113 du 13/05/2019]Abrogation

Mise à jour :