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Numéro CDA : 48529
Numéro imprimerie : 07959
Date d'adoption et intitulé : 11/02/2021 - Circulaire 7959 - Covid-19 : Formations en cours de carrière - Etat de la situation - Février 2021 [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7870 du 10/12/2020 et 7927 du 22/01/2021]
Validité :
Du    11/02/2021    au     -
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : Cabinet de la Ministre de l'Education // Institut de la Formation en cours de Carrière (IFC) // Formation en Cours de Carrière (FCC) // WBE // FELSI // CPEONS // CECP // FOCEF // CECAFOC
Circulaires à thématiques particulières : -
Remarque : christophe.melon@cfwb.be - francesco.dellaquila@cfwb.be - laurence.veldekens@fccfwb.be - stephanie.debusschere@cecp.be - christophe.mouraux@segec.be - francis.littre@segec.be

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : Fondamental (FOND)
Fondamental maternel (MAT)
Fondamental primaire (PRIM)
Secondaire (SEC)
Forme(s) d'enseignement : Artistique (ART)
Enseignement en alternance (ALT)
Ordinaire (ORD)
Spécialisé (SPEC)
Service(s) : Centre d'auto-formation et de formation continuée (CAF)
Centre de dépaysement et de plein air (CDPA)
Centre psycho-médico-social (CPMS)
Centres de Technologie Avancée (CTA)
Centres techniques (CT)
Homes d'accueil (HOMES)
Internats (INT)
Horaire(s) : Homes d'accueil (HOMES)
Horaire en alternance (HOR ALT)
Horaire réduit (HOR RED)
Internats (INT)
Plein exercice (PE)
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
DESIR, CarolineMinistreMinistre de l'Education 
Personne(s) de contact : tronccommun-ifc@cfwb.be

Textes de référence :
NCDADate de promulgation et intitulé
4750019/12/2019 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française déterminant la troisième cohorte des établissements scolaires devant établir un plan de pilotage en vue de la conclusion d'un contrat d'objectifs
4627507/02/2019 - Décret visant à l'accueil, la scolarisation et l'accompagnement des élèves qui ne maîtrisent pas la langue de l'enseignement dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française
2694711/07/2002 - Décret relatif à l'Institut interréseaux de la Formation professionnelle continue (IFPC) [Intitulé modifié par D du 17/06/2021 : Décret relatif à la formation en cours de carrière dans l'enseignement spécialisé, l'enseignement secondaire ordinaire et les
2694811/07/2002 - Décret relatif à la formation en cours de carrière des membres du personnel des établissements d'enseignement fondamental ordinaire
Textes dépendants : -
Textes connexes :
NCDADate de promulgation et intitulé
4859116/03/2021 - Circulaire 8021 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - Codes couleurs pour l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit - ESAHR [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7962 du 11/02/2021]
4857909/03/2021 - Circulaire 8006 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - Perspectives à partir du 15 mars pour l'enseignement secondaire [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8000 du 06/03/2021]
4856906/03/2021 - Circulaire 7999 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - Perspectives à partir du 15 mars - Enseignement fondamental [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7955 du 09/02/2021]
4853211/02/2021 - Circulaire 7962 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - Codes couleurs pour l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit - ESAHR [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7945 du 01/02/2021]
4857011/02/2021 - Circulaire 7959 - Covid-19 : Formations en cours de carrière - Etat de la situation - Février 2021 [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7870 du 10/12/2020 et 7927 du 22/01/2021]
4852509/02/2021 - Circulaire 7955 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - Perspectives après le congé de détente (carnaval) - Enseignement fondamental [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7867 du 08/12/2020]
4852609/02/2021 - Circulaire 7956 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - Perspectives après le congé de détente (carnaval) - Enseignement secondaire [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7868 du 08/12/2020]
4851501/02/2021 - Circulaire 7945 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - Codes couleurs pour l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit - ESAHR [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7876 du 16/12/2020]
Liens Communauté française : -
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par :
NCDADate de promulgation et intitulé
4864530/04/2021 - Circulaire 8075 - Covid-19 : Formations en cours de carrière - Enseignement fondamental - CPMS - Modalités concernant la fin de l'année scolaire [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7870 du 10/12/2020, 7927 du 22/01/2021, 7959 du 11/02/2
4860929/03/2021 - Circulaire 8039 - Covid-19 : Formations en cours de carrière - Etat de la situation - Mars 2021 [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7870 du 10/12/2020, 7927 du 22/01/2021 et 7959 du 11/02/2021]
Est abrogé par : -

Modifie :
NCDADate de promulgation et intitulé
4849722/01/2021 - Circulaire 7927 - Covid-19 : Formations en cours de carrière - Etat de la situation - Janvier 2021 [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7870 du 10/12/2020]
4844010/12/2020 - Circulaire 7870 - Formations en cours de carrière - Etat détaillé de la situation - Décembre 2020
Abroge : -

Mise à jour :