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Recherche des circulaires

 

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Numéro CDA : 48452
Numéro imprimerie : 07882
Date d'adoption et intitulé : 18/12/2020 - Circulaire 7882 - Examens du Jury délivrant le Certificat d'aptitudes pédagogiques (CAP) - Session 2020-2021
Validité :
Du    18/12/2020    au    29/01/2021
Session 2020-2021
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGE - DG de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement tout au long de la vie et de la Recherche scientifique - Cellule Jury CAP (AGE - DGESVR)
Circulaires à thématiques particulières : -
Remarque : Johan FABRY (02/213 59 10 - jurycap@cfwb.be) - Amélie LOUREAU (02/213.59.10 - jurycap@cfwb.be) - Cellule «PRIMOWEB» (02/413.37.10 - primoweb@cfwb.be) - Cellule «VALEXU» (02/413.37.10 - valexu@cfwb.be)

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveaux et services : -
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
GILLIARD, EtienneDirecteur(trice) général(e) 
Personne(s) de contact : jurycap@cfwb.be - primoweb@cfwb.be - valexu@cfwb.be

Textes de référence :
NCDADate de promulgation et intitulé
4070111/04/2014 - Décret réglementant les titres et fonctions dans l'enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionné par la Communauté française
3096620/07/2006 - Décret portant diverses mesures en matière d'enseignement obligatoire, d'enseignement supérieur, de culture et d'éducation permanente
Textes dépendants : -
Textes connexes : -
Liens Communauté française :
Site de la Cellule Jury CAP
Réforme des Titres et Fonctions (PRIMOWEB)
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par : -

Modifie : -
Abroge : -

Mise à jour :