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Numéro CDA : 48431
Numéro imprimerie : 07861
Date d'adoption et intitulé : 04/12/2020 - Circulaire 7861 - Directives relatives à la C3D hors régime CPU [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7560 du 30/04/2020, 7621 du 19/06/2020, 7622 du 19/06/2020 et 7700 du 21/08/2020]
Validité :
Du    01/09/2020    au     -
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGE - SG de l'Enseignement secondaire ordinaire - Direction des Affaires générales et de la Sanction des études - Service de la Sanction des études // Direction de l'Organisation des établissements d'enseignement secondaire ordinaire
Circulaires à thématiques particulières : -
Remarque : Amandine HUNTZINGER (02/690.85.16 - amandine.huntzinger@cfwb.be) - Marie-Hélène DEBOUGE (02/690.88.52 - marie-helene.debouge@cfwb.be) - Vincent WINKIN (02/690.86.06 - vincent.winkin@cfwb.be) - Serveur de transfert de données : ftp://ftp.cess.cfwb.be/

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveaux et services : -
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
AERTS-BANCKEN, FabriceDirecteur(trice) général(e) 
Personne(s) de contact : amandine.huntzinger@cfwb.be - marie-helene.debouge@cfwb.be

Textes de référence :
NCDADate de promulgation et intitulé
1045029/06/1984 - Arrêté royal relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire
Textes dépendants : -
Textes connexes :
NCDADate de promulgation et intitulé
4778901/07/2020 - Circulaire 7639 - Recours contre les décisions des Conseils de classe et des Jurys de qualification dans l'enseignement secondaire ordinaire 2019-2020 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6709 du 25/06/2018]
Liens Communauté française : -
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par : -

Modifie :
NCDADate de promulgation et intitulé
4785021/08/2020 - Circulaire 7700 - Circulaire générale relative à l'organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la sanction des études 2020-2021 [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7233 du 11/07/2019, 7282 du 02/09/2019 et 7219 du 04/07/201
4777119/06/2020 - Circulaire 7621 - Modèle des attestations et certificats sanctionnant les études dans l'enseignement secondaire en alternance [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6244 du 21/06/2017]
4777219/06/2020 - Circulaire 7622 - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6243 du 21/06/2017]
4771030/04/2020 - Circulaire 7560 - Coronavirus Covid-19 : Sanction des études 2019-2020 - Questions spécifiques à l'enseignement qualifiant et en alternance
Abroge : -

Mise à jour :