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Numéro CDA :

48431

Numéro imprimerie :

07861

Date d'adoption et intitulé :

04/12/2020 - Circulaire 7861 - Directives relatives à la C3D hors régime CPU [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7560 du 30/04/2020, 7621 du 19/06/2020, 7622 du 19/06/2020 et 7700 du 21/08/2020]

Validité :

Du 01/09/2020 au -

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Nombre d’annexes :

Service gestionnaire :

AGE - SG de l'Enseignement secondaire ordinaire - Direction des Affaires générales et de la Sanction des études - Service de la Sanction des études // Direction de l'Organisation des établissements d'enseignement secondaire ordinaire

Circulaires à thématiques particulières :

Remarque :

Amandine HUNTZINGER (02/690.85.16 - amandine.huntzinger@cfwb.be) - Marie-HÃ©lÃ¨ne DEBOUGE (02/690.88.52 - marie-helene.debouge@cfwb.be) - Vincent WINKIN (02/690.86.06 - vincent.winkin@cfwb.be) - Serveur de transfert de donnÃ©es : ftp://ftp.cess.cfwb.be/

Réseau(x) :

Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel

Niveau(x) et service(s) :

Niveau(x) d'étude :

Forme(s) d'enseignement :

Service(s) :

Horaire(s) :

Signataire(s) :

Signataire(s)	Fonction	Compétence
AERTS-BANCKEN, Fabrice	Directeur(trice) général(e)

Personne(s) de contact :

amandine.huntzinger@cfwb.be - marie-helene.debouge@cfwb.be

Textes de référence :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
10450	29/06/1984 - Arrêté royal relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire

Textes dépendants :

Textes connexes :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
47789	04/12/2020 - Circulaire 7861 - Directives relatives à la C3D hors régime CPU [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7560 du 30/04/2020, 7621 du 19/06/2020, 7622 du 19/06/2020 et 7700 du 21/08/2020]

Liens Communauté française :

Lien(s) hors Communauté française :

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

Est abrogé par :

Modifie :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
47850	21/08/2020 - Circulaire 7700 - Circulaire générale relative à l'organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la sanction des études 2020-2021 [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7233 du 11/07/2019, 7282 du 02/09/2019 et 7219 du 04/07/201
47771	19/06/2020 - Circulaire 7621 - Modèle des attestations et certificats sanctionnant les études dans l'enseignement secondaire en alternance [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6244 du 21/06/2017]
47772	19/06/2020 - Circulaire 7622 - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6243 du 21/06/2017]
47710	30/04/2020 - Circulaire 7560 - Coronavirus Covid-19 : Sanction des études 2019-2020 - Questions spécifiques à l'enseignement qualifiant et en alternance

Abroge :

Mise à jour :