Logo Communauté française de Belgique
Communauté française de Belgique|
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL | CDA

 

Gallilex Recherche législative Recherche circulaires Recherche des actes de délégation Actualité législative Aide à l’utilisateur

Recherche des circulaires

 

Recherche de circulaires en vigueur

 pdf Consultez le document PDF imprimer  Imprimez la fiche d'identification
 
Numéro CDA : 48430
Numéro imprimerie : 07860
Date d'adoption et intitulé : 02/12/2020 - Circulaire 7860 - Echanges linguistiques avec le Canada anglophone
Validité :
Du    01/12/2020    au    31/05/2021
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : SG - DGCA - Direction des Relations internationales (SG - DGCA - DRI)
Circulaires à thématiques particulières : -

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : -
Forme(s) d'enseignement : -
Service(s) : -
Horaire(s) : -
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
DELCOR, FrédéricSecrétaire général(e) 
Personne(s) de contact : Annie LASSOIE (02/413 21 98 - 0474 83 86 00 - annie.lassoie@cfwb.be)

Textes de référence : -
Textes dépendants : -
Textes connexes :
NCDADate de promulgation et intitulé
4009924/10/2014 - Circulaire 5039 - Organisation des séjours scolaires individuels dans le cadre du programme EXPEDIS [Cette circulaire remplace la circulaire 3690 du 24/08/2011]
Liens Communauté française :
Annexe de la circulaire 7860 du 02/12/2020
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par : -

Modifie : -
Abroge : -

Mise à jour :