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Numéro CDA : 48413
Numéro imprimerie : 07843
Date d'adoption et intitulé : 20/11/2020 - Circulaire 7843 - Education à la mobilité et à la sécurité routière [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6859 du 12/10/2018]
Validité :
Du    15/10/2020    au     -
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : Cabinet de la Ministre de l'Education // AGE - DGEO - Direction d'appui
Circulaires à thématiques particulières : -

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveaux et services : -
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
DESIR, CarolineMinistreMinistre de l'Education 
Personne(s) de contact : Marc MATHIEU (02/690 85 62 - marc.mathieu@cfwb.be)

Textes de référence : -
Textes dépendants : -
Textes connexes : -
Liens Communauté française : -
Lien(s) hors Communauté française :
Mobilité à Bruxelles - Outils en ligne
Cartable Mobilité - Outils en ligne
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par : -

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4541112/10/2018 - Circulaire 6859 - Education à la Mobilité et à la Sécurité Routière (EMSR)Abrogation

Mise à jour :