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Numéro CDA : 47988
Numéro imprimerie : 07838
Date d'adoption et intitulé : 18/11/2020 - Circulaire 7838 - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7375 du 14/11/2019]
Validité :
Du    18/11/2020    au     -
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGE
Circulaires à thématiques particulières : -
Remarque : Marie-Anaïs OLDENHOVE (02/690.85.40-marie-anais.oldenhove@cfwb.be) - Sara OUEHHABI (02/690.83.50-sara.ouehhabi@cfwb.be) - Anaïs GOURICHON (02/690.83.31-anais.gourichon@cfwb.be) - Thibault TOURNAY (02/690.87.84-thibault.tournay@cfwb.be) - Géraldine INGELS (02/690.86.67-geraldine.ingels@cfwb.be) - Vanessa FERREIRA (02/451.63.70-vanessa.ferreira@cfwb.be)

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveaux et services : -
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
AERTS-BANCKEN, FabriceDirecteur(trice) général(e) 
Personne(s) de contact : ciri@cfwb.be

Textes de référence :
NCDADate de promulgation et intitulé
2155724/07/1997 - Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
Textes dépendants : -
Textes connexes : -
Liens Communauté française :
Annexes de la circulaire 7838 du 18/11/2020
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par : -

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4662514/11/2019 - Circulaire 7375 - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6884 du 09/11/2018]Abrogation

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