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Numéro CDA :

47982

Numéro imprimerie :

07832

Date d'adoption et intitulé :

16/11/2020 - Circulaire 7832 - Enseignement de promotion sociale : Protocole sanitaire [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7703 du 24/08/2020, 7731 du 07/09/2020 et 7806 du 26/10/2020]

Validité :

Du 16/11/2020 au -

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Nombre d’annexes :

Service gestionnaire :

AGE-DGESVR-Direction de l'enseignement de promotion sociale // WBE-DGPEOFWB -Personnels de Wallonie Bruxelles Enseignement // AGE-DGPE-Personnels de l'enseignement subventionné

Circulaires à thématiques particulières :

Remarque :

0800/20000 - info.coronavirus@w-b-e.be - secretariat.ces@cfwb.be

Réseau(x) :

Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel

Niveau(x) et service(s) :

Niveau(x) d'étude :

Secondaire (SEC)
Supérieur (SUP)

Forme(s) d'enseignement :

Enseignement en alternance (ALT)
Promotion sociale (PROMSOC)

Service(s) :

Horaire(s) :

Horaire en alternance (HOR ALT)
Promotion Sociale (PROMSOC)

Signataire(s) :

Signataire(s)	Fonction	Compétence
GILLIARD, Etienne	Directeur(trice) général(e)

Personne(s) de contact :

Thierry MEUNIER (02/690.85.15 - thierry.meunier@cfwb.be)

Textes de référence :

Textes dépendants :

Textes connexes :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
47799	03/07/2020 - Circulaire 7649 - Enseignement de promotion sociale : Protocole année académique 2020-2021
47714	06/05/2020 - Circulaire 7564 - Coronavirus Covid-19 : Protocole de déconfinement de l'Enseignement de promotion sociale [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7490 du 02/03/2020, 7495 du 06/03/2020, 7509 du 13/03/2020, 7516 du 18/03/2020, 7542 du 20/0

Liens Communauté française :

Lien(s) hors Communauté française :

Site du SPF Affaires étrangères

Site de Sciensano

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
48475	12/01/2021 - Circulaire 7905 - Enseignement de promotion sociale : Protocole sanitaire - Code rouge [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7832 du 16/11/2020 et 7858 du 30/11/2020]
48428	30/11/2020 - Circulaire 7858 - Enseignement de promotion sociale : Protocole sanitaire [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7832 du 16/11/2020]
47989	18/11/2020 - Circulaire 7839 - Enseignement de promotion sociale : Circulaire relative aux modalités d'organisation des stages pour l'année académique 2020-2021 dans le contexte de la crise sanitaire lié à la Covid-19 [Cette circulaire complète ou modifie les circula

Est abrogé par :

NCDA	Date de promulgation et intitulé	Type
48572	08/03/2021 - Circulaire 8002 - Enseignement de promotion sociale secondaire et supérieur : Protocole année académique 2020-2021 (applicable à partir du 15/03/2021) [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7832 du 16/11/2020, 7858 du 30/11/2020 et 7905 d	Abrogation

Modifie :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
47956	26/10/2020 - Circulaire 7806 - Enseignement de promotion sociale : Protocole sanitaire d'application du 26 octobre 2020 jusqu'au 19 novembre 2020 [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7703 du 24/08/2020 et 7731 du 07/09/2020]
47881	07/09/2020 - Circulaire 7731 - Enseignement de promotion sociale : Protocole année académique 2020-2021 - Addendum [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7703 du 24/08/2020]
47853	24/08/2020 - Circulaire 7703 - Enseignement de promotion sociale : Protocole année académique 2020-2021 [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7490 du 02/03/2020, 7495 du 06/03/2020, 7509 du 13/03/2020, 7516 du 18/03/2020, 7542 du 20/04/2020, 7559 du

Abroge :

Mise à jour :