Logo Communauté française de Belgique
Communauté française de Belgique|
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL | CDA

 

Gallilex Recherche législative Recherche circulaires Recherche des actes de délégation Actualité législative Aide à l’utilisateur

Recherche des circulaires

 

Recherche de circulaires en vigueur

 pdf Consultez le document PDF imprimer  Imprimez la fiche d'identification
 
Numéro CDA : 47947
Numéro imprimerie : 07797
Date d'adoption et intitulé : 21/10/2020 - Circulaire 7797 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - codes couleurs pour l'enseignement fondamental [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7691 du 19/08/2020]
Validité :
Du    22/10/2020    au     -
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : Cabinet de la Ministre de l'Education // WBE-DGPEOFWB // AGE-DGEO // AGE-DGPE
Circulaires à thématiques particulières : -
Remarque : 0800/20 000 - info.coronavirus@w-b-e.be - secretariat.ces@cfwb.be - info.dgeo@cfwb.be

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveaux et services : -
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
DESIR, CarolineMinistreMinistre de l'Education 
Personne(s) de contact : info.coronavirus@w-b-e.be - info.dgeo@cfwb.be

Textes de référence : -
Textes dépendants : -
Textes connexes : -
Liens Communauté française : -
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par :
NCDADate de promulgation et intitulé
4796731/10/2020 - Circulaire 7817 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - Suite du Comité de concertation du 30 octobre 2020 [Cette circulaire complète ou modifie 7797 du 21/10/2020]
Est abrogé par : -

Modifie :
NCDADate de promulgation et intitulé
4784119/08/2020 - Circulaire 7691 - Définition d'une stratégie en vue de la rentrée de septembre 2020/2021 dans le contexte du Covid-19 - Enseignement fondamental [2 ERRATA : ERRATUM1 du 03/09/2020 : Actualisation de la circulaire - Communication avec les élèves en situati
Abroge : -

Mise à jour :