Logo Communauté française de Belgique
Communauté française de Belgique|
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL | CDA

 

Gallilex Recherche législative Recherche circulaires Recherche des actes de délégation Actualité législative Aide à l’utilisateur

Recherche des circulaires

 

Recherche de circulaires en vigueur

 pdf Consultez le document PDF imprimer  Imprimez la fiche d'identification
 
Numéro CDA : 47934
Numéro imprimerie : 07784
Date d'adoption et intitulé : 06/10/2020 - Circulaire 7784 - Certification par Unités d'acquis d'apprentissage (CPU) - Enseignement spécialisé de forme 3 (3e phase) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire du 11/02/2020]
Validité :
Du    01/09/2020    au     -
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGE - DGEO - SG de l'enseignement secondaire ordinaire et des CPMS - Dir. de la Cellule Certification par Unités // Direction
Circulaires à thématiques particulières : -
Remarque : Damien REBELLA (02/690.89.02 - damien.rebella@cfwb.be) - Florence MARCELLI (02/690.86.41 - florence.marcelli@cfwb.be) - Caroline LECLEF (02/362.57.20 - caroline.leclef@cfwb.be)

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveaux et services : -
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
AERTS-BANCKEN, FabriceDirecteur(trice) général(e) 
Personne(s) de contact : damien.rebella@cfwb.be - florence.marcelli@cfwb.be

Textes de référence :
NCDADate de promulgation et intitulé
4572106/11/2018 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les répertoires des options de base et des formations dans l'enseignement secondaire
4031311/04/2014 - Décret garantissant l'équipement pédagogique de l'enseignement qualifiant et fixant l'organisation des centres de technologies avancées
3989605/12/2013 - Décret modifiant les grilles-horaires dans la section de qualification de l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice et organisant les stages dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice et dans l'enseignement secondaire spécialis
3791312/07/2012 - Décret organisant la certification par unités d'acquis d'apprentissage (CPU) dans l'enseignement secondaire qualifiant et modifiant diverses dispositions relatives à l'enseignement secondaire
2873703/03/2004 - Décret organisant l'enseignement spécialisé
0225219/07/1971 - Loi relative à la structure générale et à l'organisation de l'enseignement secondaire
Textes dépendants : -
Textes connexes :
NCDADate de promulgation et intitulé
4658408/10/2019 - Circulaire 7334 - Certification par Unités d'acquis d'apprentissage (CPU) - Enseignement secondaire ordinaire et spécialisé de forme 4 - De plein exercice et en Alternance [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6652 du 14/05/2018]
Liens Communauté française :
Certification par Unités (CPU)
Profils de Certification
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par : -

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4671311/02/2020 - Circulaire 7463 - Certification par Unités d'acquis d'apprentissage (CPU) - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 (3e phase) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6651 du 14/05/2018]Abrogation

Mise à jour :