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Numéro CDA : 47890
Numéro imprimerie : 07740
Date d'adoption et intitulé : 10/09/2020 - Circulaire 7740 - Grilles-horaires et directives pédagogiques - Enseignement fondamental spécialisé [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 5397 du 07/09/2015]
Validité :
Du    01/09/2020    au     -
Niveau de pouvoir : Wallonie-Bruxelles-Ens. (WBE)
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : WBE - Service général de l'enseignement
Circulaires à thématiques particulières : -
Remarque : Jean-Louis FRANCOIS (louis.francois@cfwb.be) - David MAIRE (02/690 81 59 - david.maire@cfwb.be) - Sabine HAOT (02/690 81 63 - sabine.haot@cfwb.be)

Réseau(x) : Communauté française
Niveaux et services : -
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
GUISSET, CatherineDirecteur(trice) général(e) adjoint(e) f.f. / a.i 
Personne(s) de contact : louis.francois@cfwb.be - david.maire@cfwb.be - sabine.haot@cfwb.be

Textes de référence :
NCDADate de promulgation et intitulé
4628714/03/2019 - Décret portant diverses dispositions relatives à l'organisation du travail des membres du personnel de l'enseignement et octroyant plus de souplesse organisationnelle aux Pouvoirs organisateurs
2873703/03/2004 - Décret organisant l'enseignement spécialisé
Textes dépendants : -
Textes connexes :
NCDADate de promulgation et intitulé
4783910/09/2020 - Circulaire 7740 - Grilles-horaires et directives pédagogiques - Enseignement fondamental spécialisé [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 5397 du 07/09/2015]
Liens Communauté française : -
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par : -

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4137707/09/2015 - Circulaire 5397 - Enseignement fondamental spécialisé organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement - Grilles-horaires et directives d'ordre pédagogique - Types 1, 2, 3, 4 et 8 [Abroge et remplace la circulaire 3677 du 05/08/2011]Abrogation

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