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Numéro CDA : 47881
Numéro imprimerie : 07731
Date d'adoption et intitulé : 07/09/2020 - Circulaire 7731 - Enseignement de promotion sociale : Protocole année académique 2020-2021 - Addendum [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7703 du 24/08/2020]
Validité :
Du    07/09/2020    au     -
Rentrée académique 2020-2021
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGE - DGESVR - SG de l'Enseignement tout au long de la Vie - Direction de l'Enseignement depromotion sociale
Circulaires à thématiques particulières : -

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveaux et services : -
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
GILLIARD, EtienneDirecteur(trice) général(e) 
Personne(s) de contact : Thierry MEUNIER (02/690.85.15 - thierry.meunier@cfwb.be)

Textes de référence :
NCDADate de promulgation et intitulé
2517405/07/2000 - Décret fixant le régime des congés et de disponibilité pour maladie ou infirmité de certains membres du personnel de l'enseignement
Textes dépendants : -
Textes connexes :
NCDADate de promulgation et intitulé
4771406/05/2020 - Circulaire 7564 - Coronavirus Covid-19 : Protocole de déconfinement de l'Enseignement de promotion sociale [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7490 du 02/03/2020, 7495 du 06/03/2020, 7509 du 13/03/2020, 7516 du 18/03/2020, 7542 du 20/0
4679924/04/2020 - Circulaire 7549 - WBE-CPMS - Addendum à la circulaire 7545 - Opérations statutaires - Membre du personnel technique des centres PMS [2ème addendum à la circulaire 7545 du 23/04/2020]
0333608/12/1967 - Arrêté royal pris en application de l'article 3 de l'arrêté royal du 28 février 1967 déterminant les positions administratives du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement gardien, pr
Liens Communauté française : -
Lien(s) hors Communauté française :
Modèle INAMI du certificat de quarantaine
Liste SPF des pays en zone rouge/orange
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par : -

Modifie :
NCDADate de promulgation et intitulé
4785324/08/2020 - Circulaire 7703 - Enseignement de promotion sociale : Protocole année académique 2020-2021 [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7490 du 02/03/2020, 7495 du 06/03/2020, 7509 du 13/03/2020, 7516 du 18/03/2020, 7542 du 20/04/2020, 7559 du
Abroge : -

Mise à jour :