Numéro CDA : | 47873 |
Numéro imprimerie : |
07723 |
Date d'adoption et intitulé : |
02/09/2020 - Circulaire 7723 - Notoriété professionnelle ou scientifique dans les Hautes Ecoles organisées et subventionnées par la Fédération Wallonie-Bruxelles et dans l'enseignement supérieur de promotion sociale (type court et type long)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6290 du 03/08/2017] |
Validité : |
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Niveau de pouvoir : |
Communauté française |
Nombre d’annexes : |
- |
Service gestionnaire : |
Administration de l'ARES // Cabinet de la Ministre |
Circulaires à thématiques particulières : |
- |
Remarque : |
Jacques NEIRYNCK (02/225.45.52 - jacques.neirynck@ares-ac.be) - Marie-Pierre NICOLAS (02/225.45.46 - marie-pierre.nicolas@ares-ac.be) |
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Réseau(x) : |
Communauté française Subventionné provincial Subventionné communal Libre confessionnel Libre non confessionnel
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Niveau(x) et service(s) : |
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Niveau(x) d'étude : |
Supérieur (SUP) Supérieur non universitaire HE (NON UNIV HE) |
Forme(s) d'enseignement : |
Ordinaire (ORD) Promotion sociale (PROMSOC) |
Service(s) : |
- |
Horaire(s) : |
Promotion Sociale (PROMSOC) |
Signataire(s) : |
Signataire(s) | Fonction | Compétence | GLATIGNY, Valérie | Ministre | Min. Ens. sup., Promotion sociale, des
Hôpitaux universitaires, ... |
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Personne(s) de contact : |
notoriete@ares-ac.be - jacques.neirynck@ares-ac.be |
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Textes de référence : |
NCDA | Date de promulgation et intitulé |
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39681 | 07/11/2013 - Décret définissant le paysage de l'enseignement supérieur et l'organisation académique des études | 22992 | 08/02/1999 - Décret relatif aux fonctions et titres des membres du personnel enseignant des Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté française | 19109 | 05/08/1995 - Décret fixant l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles | 02550 | 07/07/1970 - Loi relative à la structure générale de l'enseignement supérieur |
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Textes dépendants : |
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Textes connexes : |
NCDA | Date de promulgation et intitulé |
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49539 | 01/12/2021 - Circulaire 8369 - Reconnaissance de l'expérience utile requise pour exercer une fonction de Maitre de formation pratique dans les Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Fédération Wallonie-Bruxelles
[Cette circulaire abroge et remplace la ci | 48743 | 30/06/2021 - Circulaire 8173 - Rentrée scolaire 2021-2022 des membres du personnel de l'enseignement subventionné secondaire de plein exercice ordinaire (général, technique, artistique et professionnel) et spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulai | 48562 | 01/03/2021 - Circulaire 7992 - WBE - Appel aux candidats à des emplois de fonctions de rang 1 (personnel enseignant) à pourvoir dans les Hautes Ecoles organisées par Wallonie Bruxelles Enseignement - Année académique 2021-2022 | 49660 | 02/09/2020 - Circulaire 7723 - Notoriété professionnelle ou scientifique dans les Hautes Ecoles organisées et subventionnées par la Fédération Wallonie-Bruxelles et dans l'enseignement supérieur de promotion sociale (type court et type long)
[Cette circulaire abroge | 50558 | 02/09/2020 - Circulaire 7723 - Notoriété professionnelle ou scientifique dans les Hautes Ecoles organisées et subventionnées par la Fédération Wallonie-Bruxelles et dans l'enseignement supérieur de promotion sociale (type court et type long)
[Cette circulaire abroge | 52073 | 02/09/2020 - Circulaire 7723 - Notoriété professionnelle ou scientifique dans les Hautes Ecoles organisées et subventionnées par la Fédération Wallonie-Bruxelles et dans l'enseignement supérieur de promotion sociale (type court et type long)
[Cette circulaire abroge |
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Liens Communauté française : |
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Lien(s) hors Communauté française : |
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Erratum : |
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Addendum : |
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Est modifié par : |
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Est abrogé par : |
NCDA |
Date de promulgation et intitulé |
Type |
50719 | 05/06/2023 - Circulaire 8939 - Notoriété professionnelle ou scientifique dans les Hautes Ecoles organisées et subventionnées par la Fédération Wallonie-Bruxelles et dans l'enseignement supérieur de promotion sociale (type court et type long) | Abrogation | |
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Modifie : |
- |
Abroge : |
NCDA |
Date de promulgation et intitulé |
Type |
43400 | 03/08/2017 - Circulaire 6290 - Notoriété professionnelle ou scientifique dans les Hautes Ecoles organisées et subventionnées par la Fédération Wallonie-Bruxelles et dans l'enseignement supérieur de promotion sociale (type long) | Abrogation | |
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Mise à jour : |
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