Recherche des circulaires

Recherche de circulaires en vigueur

Consultez le document PDF

Imprimez la fiche d'identification

Numéro CDA :

47858

Numéro imprimerie :

07708

Date d'adoption et intitulé :

26/08/2020 - Circulaire 7708 - Circulaire relative aux cadres des personnels des Hautes Ecoles et des Ecoles supérieures des Arts [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 2790 du 29/06/2009, 2810 du 10/07/2009 et 3745 du 29/09/2011]

Validité :

Du 15/09/2020 au -

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Nombre d’annexes :

Service gestionnaire :

AGE - DGESVR

Circulaires à thématiques particulières :

Réseau(x) :

Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel

Niveau(x) et service(s) :

Niveau(x) d'étude :

Supérieur (SUP)
Supérieur Architecture (SUP ARCH)
Supérieur Artistique (SUP ART)
Supérieur non universitaire (NON UNIV)
Supérieur non universitaire HE (NON UNIV HE)
Supérieur universitaire (UNIV)

Forme(s) d'enseignement :

Artistique (ART)

Service(s) :

Horaire(s) :

Signataire(s) :

Signataire(s)	Fonction	Compétence
GLATIGNY, Valérie	Ministre	Ministre de l'Enseignement supérieur

Personne(s) de contact :

Olivia BODART (02/690.87.98 - olivia.bodart@cfwb.be)

Textes de référence :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
46273	21/02/2019 - Décret fixant l'organisation de l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles
33275	18/07/2008 - Décret démocratisant l'enseignement supérieur, oeuvrant à la promotion de la réussite des étudiants et créant l'Observatoire de l'enseignement supérieur
33290	20/06/2008 - Décret relatif aux membres du personnel administratif des Hautes Ecoles, des Ecoles supérieures des Arts et des Instituts supérieurs d'Architecture organisés ou subventionnés par la Communauté française [remplace l'intitulé : Décret relatif aux membres d
26621	20/12/2001 - Décret fixant les règles spécifiques à l'Enseignement supérieur artistique organisé en Ecoles supérieures des Arts (organisation, financement, encadrement, statut des personnels, droits et devoirs des étudiants)
21643	24/07/1997 - Décret fixant le statut des membres du personnel directeur et enseignant et du personnel auxiliaire d'éducation des Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté française
19970	09/09/1996 - Décret relatif au financement des Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté française
19872	25/07/1996 - Décret relatif aux charges et emplois des Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté française
17319	03/12/1992 - Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française relatif à l'interruption de la carrière professionnelle dans l'enseignement et les centres psycho-médico-sociaux
10164	31/03/1984 - Arrêté royal n° 297 relatif aux charges, traitements, subventions-traitements et congés pour prestations réduites dans l'enseignement et les centres psycho-médico-sociaux

Textes dépendants :

Textes connexes :

Liens Communauté française :

Lien(s) hors Communauté française :

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

Est abrogé par :

Modifie :

Abroge :

NCDA	Date de promulgation et intitulé	Type
36795	29/09/2011 - Circulaire - Circulaire du 31 mai 1999 portant sur l'application de l'article 31 du décret du 9 septembre 1996 relatif au financement des Hautes Ecoles - Années académiques 2011/2012 et suivantes (Réseaux : CF/OS/LC/LNC)	Abrogation
34333	10/07/2009 - Circulaire - Circulaire n° 2790 du 29/06/09 - Cadres de personnel des Hautes Ecoles et des Ecoles supérieures des Arts - ERRATUM	Abrogation
34278	29/06/2009 - Circulaire 2790 - Cadres de personnel des Hautes Ecoles et des Ecoles supérieures des Arts	Abrogation

Mise à jour :