| NCDA | Date de promulgation et intitulé |
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| 33176 | 19/08/2020 - Circulaire 7690 - Organisation des écoles d'enseignement secondaire spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7224 du 08/07/2019] |
| 37134 | 19/08/2020 - Circulaire 7690 - Organisation des écoles d'enseignement secondaire spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7224 du 08/07/2019] |
| 38213 | 19/08/2020 - Circulaire 7690 - Organisation des écoles d'enseignement secondaire spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7224 du 08/07/2019] |
| 47775 | 24/06/2020 - Circulaire 7625 - Définition d'une stratégie en vue de la rentrée de septembre 2020/2021 dans le contexte du Covid-19 - Enseignement secondaire
[Màj du 25/06/2020 - Attention : les établissements de Promotion Sociale ordinaire secondaire et de Promotion |
| 47765 | 11/06/2020 - Circulaire 7615 - Addendum à la circulaire 7608 : Coronavirus Covid-19: Mesures concernant l'intégration et l'enseignement spécialisé
[Cette circulaire complète la circulaire 7608 du 09/06/2020] |
| 47758 | 09/06/2020 - Circulaire 7608 - Coronavirus Covid-19 : Mesures concernant l'intégration et l'enseignement spécialisé |
| 44271 | 14/05/2018 - Circulaire 6651 - Certification par unité d'acquis d'apprentissage (CPU) - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 [abroge la circulaire 6339 du 07/09/2017 qui reste d'application jusqu'au 30/06/2018] |
| 44272 | 14/05/2018 - Circulaire 6652 - Certification par unité d'acquis d'apprentissage (CPU) - Enseignement secondaire ordinaire et spécialisé de forme 4 - de plein exercice et en alternance
[abroge la circulaire 6339 du 07/09/2017 qui reste d'application jusqu'au 30/06/20 |
| 44256 | 04/05/2018 - Circulaire 6636 - Mise en oeuvre des plans de pilotage et renforcement de l'encadrement en personnel éducatif et administratif des écoles secondaires spécialisées [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire n° 6275 du 06/07/2017] |
| 43407 | 09/08/2017 - Circulaire 6297 - Formation en cours de carrière - Demande de dérogation au nombre de jours de formation sur base volontaire pour un enseignant (enseignement spécialisé) - Année scolaire 2017-2018 [abroge et remplace la Circulaire 5028 du 13/10/2014] |
| 42448 | 07/11/2016 - Circulaire 5948 - Formulaire électronique relatif au signalement des intégrations ainsi qu'aux demandes de dérogation(s) - FE integration [Annule et remplace la circulaire 5760 du 08/06/2016] |
| 41623 | 04/03/2016 - Circulaire 5643 - Mesures de contention et d'isolement dans l'enseignement |
| 41372 | 02/09/2015 - Circulaire 5392 - Contrat commun d'alternance |
| 40375 | 06/01/2015 - Circulaire 5105 - Guide pratique «Parents-école : Comment mieux connaître l'école et s'y impliquer ?» |
| 40358 | 12/12/2014 - Circulaire 5088 - Enseignement spécialisé de type 5 |
| 40024 | 28/08/2014 - Circulaire 4964 - Guide pratique relatif à la prévention et à la gestion des violences en milieu scolaire |
| 40021 | 26/08/2014 - Circulaire 4961 - Service de médiation scolaire et Service des équipes mobiles |
| 39948 | 20/06/2014 - Circulaire 4888 - Soins et prises de médicaments pour les élèves accueillis en enseignement ordinaire et en enseignement spécialisé - Année scolaire 2014-2015 et suivantes |
| 39337 | 13/06/2014 - Circulaire 4877 - Dispositif favorisant un retour réussi à l'école des élèves ayant séjourné dans un service d'accrochage scolaire - Demande de moyens humains supplémentaires [Cette circulaire remplace la circulaire n°2226] |
| 39317 | 28/05/2014 - Circulaire 4857 - Circulaire concernant l'orientation en enseignement spécialisé - Comment ? Dans quel but ? Approche générale et repères pour un diagnostic différentiel |
| 38846 | 16/10/2013 - Circulaire 4606 - Prêt du matériel sportif aux écoles |
| 38779 | 06/09/2013 - Circulaire 4539 - Options de base groupées concernées par la CPU - Modèle des documents administratifs et pédagogiques - Sanction des études |
| 38756 | 29/08/2013 - Circulaire 4516 - Gratuité de l'accès à l'Enseignement obligatoire [Cette circulaire remplace la circulaire n°1461 sur la gratuité de l'enseignement obligatoire et égalité des chances : Coût de la scolarité à charge des familles] |
| 38242 | 22/04/2013 - Circulaire 4392 - Rapport d'inscription dans l'enseignement spécialisé : Contenu et destinataires |
| 38124 | 21/01/2013 - Circulaire 4274 - Adresse mail administrative des écoles |
| 38121 | 17/01/2013 - Circulaire 4271 - Organisation des cours de natation dans l'enseignement spécialisé |
| 36893 | 11/01/2012 - Circulaire 3843 - Directives applicables en matière de paiement du droit spécifique dans l'enseignement secondaire spécialisé organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Année scolaire 2011-2012 |
| 36833 | 28/10/2011 - Circulaire 3783 - Formulaires électroniques de signalement des absences injustifiées, des exclusions définitives, des inscriptions d'élèves exclus et des faits de violence n'ayant pas fait l'objet d'une exclusion définitive, dans l'enseignement fondamenta |
| 32940 | 12/03/2008 - Circulaire 2226 - Dispositif favorisant un retour réussi à l'école des élèves ayant séjourné dans un service d'accrochage scolaire - Demande de moyens humains supplémentaires |
| 32818 | 29/02/2008 - Circulaire 2214 - Circulaire de bonnes pratiques de collaboration et de communication entre les secteurs de l'enseignement au sens large [fondamental et secondaire] et de l'aide à la jeunesse |
| 32742 | 24/10/2007 - Circulaire 2080 - Prise en compte des élèves exclus pour la définition du montant des dotations ou subventions et de l'encadrement |
| 31572 | 04/01/2007 - Circulaire 1721 - Circulaire ministérielle PLP 41 du 7 juillet 2006 en vue du renforcement et/ou de l'ajustement de la politique de sécurité locale ainsi que de l'approche spécifique en matière de criminalité juvénile avec, en particulier, un point de con |
| 31351 | 23/10/2006 - Circulaire 1667 - Collaboration entre les centres psycho-médico-sociaux et le service du contrôle de l'obligation scolaire dans le cadre de la lutte contre le décrochage scolaire dans l'enseignement fondamental et secondaire ordinaire et spécialisé, organ |
| 29261 | 19/11/2004 - Circulaire 1000 - Equipes mobiles susceptibles d'intervenir au sein des établissements scolaires concernés par un phénomène de violence ou de décrochage scolaire |
| 31190 | 12/01/2000 - Circulaire [FOND 28] - Complémentarité entre le secteur de l'Enseignement et le secteur de l'Aide à la Jeunesse |
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