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Numéro CDA : 47840
Numéro imprimerie : 07690
Date d'adoption et intitulé : 19/08/2020 - Circulaire 7690 - Organisation des écoles d'enseignement secondaire spécialisé [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7224 du 08/07/2019]
Validité :
Du    01/09/2020    au     -
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : Cabinet de la Ministre de l'Education
Circulaires à thématiques particulières : -
Remarque : Véronique ROMBAUT (02/690.83.99 - veronique.rombaut@cfwb.be) - William FUCHS (02/690.83.94 - william.fuchs@cfwb.be)

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveaux et services : -
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
DESIR, CarolineMinistreMinistre de l'Education 
Personne(s) de contact : V. ROMBAUT (02/6908399 - veronique.rombaut@cfwb.be) - William.fuchs@cfwb.be

Textes de référence : -
Textes dépendants : -
Textes connexes :
NCDADate de promulgation et intitulé
4777524/06/2020 - Circulaire 7625 - Définition d'une stratégie en vue de la rentrée de septembre 2020/2021 dans le contexte du Covid-19 - Enseignement secondaire [Màj du 25/06/2020 - Attention : les établissements de Promotion Sociale ordinaire secondaire et de Promotion
4427114/05/2018 - Circulaire 6651 - Certification par unité d'acquis d'apprentissage (CPU) - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 [abroge la circulaire 6339 du 07/09/2017 qui reste d'application jusqu'au 30/06/2018]
4427214/05/2018 - Circulaire 6652 - Certification par unité d'acquis d'apprentissage (CPU) - Enseignement secondaire ordinaire et spécialisé de forme 4 - de plein exercice et en alternance [abroge la circulaire 6339 du 07/09/2017 qui reste d'application jusqu'au 30/06/20
4425604/05/2018 - Circulaire 6636 - Mise en oeuvre des plans de pilotage et renforcement de l'encadrement en personnel éducatif et administratif des écoles secondaires spécialisées [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire n° 6275 du 06/07/2017]
4340709/08/2017 - Circulaire 6297 - Formation en cours de carrière - Demande de dérogation au nombre de jours de formation sur base volontaire pour un enseignant (enseignement spécialisé) - Année scolaire 2017-2018 [abroge et remplace la Circulaire 5028 du 13/10/2014]
4162304/03/2016 - Circulaire 5643 - Mesures de contention et d'isolement dans l'enseignement
4137202/09/2015 - Circulaire 5392 - Contrat commun d'alternance
4037506/01/2015 - Circulaire 5105 - Guide pratique «Parents-école : Comment mieux connaître l'école et s'y impliquer ?»
4035812/12/2014 - Circulaire 5088 - Enseignement spécialisé de type 5
4002428/08/2014 - Circulaire 4964 - Guide pratique relatif à la prévention et à la gestion des violences en milieu scolaire
4002126/08/2014 - Circulaire 4961 - Service de médiation scolaire et Service des équipes mobiles
3994820/06/2014 - Circulaire 4888 - Soins et prises de médicaments pour les élèves accueillis en enseignement ordinaire et en enseignement spécialisé - Année scolaire 2014-2015 et suivantes
3933713/06/2014 - Circulaire 4877 - Dispositif favorisant un retour réussi à l'école des élèves ayant séjourné dans un service d'accrochage scolaire - Demande de moyens humains supplémentaires [Cette circulaire remplace la circulaire n°2226]
3931728/05/2014 - Circulaire 4857 - Circulaire concernant l'orientation en enseignement spécialisé - Comment ? Dans quel but ? Approche générale et repères pour un diagnostic différentiel
3884616/10/2013 - Circulaire 4606 - Prêt du matériel sportif aux écoles
3877906/09/2013 - Circulaire 4539 - Options de base groupées concernées par la CPU - Modèle des documents administratifs et pédagogiques - Sanction des études
3875629/08/2013 - Circulaire 4516 - Gratuité de l'accès à l'Enseignement obligatoire [Cette circulaire remplace la circulaire n°1461 sur la gratuité de l'enseignement obligatoire et égalité des chances : Coût de la scolarité à charge des familles]
3824222/04/2013 - Circulaire 4392 - Rapport d'inscription dans l'enseignement spécialisé : Contenu et destinataires
3821320/03/2013 - Circulaire 4363 - Adresses mails administratives des écoles et des Pouvoirs Organisateurs [Cette circulaire modifie la circulaire 4274 du 21 janvier 2013]
3812421/01/2013 - Circulaire 4274 - Adresse mail administrative des écoles
3812117/01/2013 - Circulaire 4271 - Organisation des cours de natation dans l'enseignement spécialisé
3713425/04/2012 - Circulaire 3974 - Règlement d'ordre intérieur (R.O.I.) - Guide pratique
3689311/01/2012 - Circulaire 3843 - Directives applicables en matière de paiement du droit spécifique dans l'enseignement secondaire spécialisé organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Année scolaire 2011-2012
3683328/10/2011 - Circulaire 3783 - Formulaires électroniques de signalement des absences injustifiées, des exclusions définitives, des inscriptions d'élèves exclus et des faits de violence n'ayant pas fait l'objet d'une exclusion définitive, dans l'enseignement fondamenta
3317602/06/2008 - Circulaire 2327 - Dispositions communes en matière de faits graves devant figurer dans le règlement d'ordre intérieur de chaque établissement d'enseignement subventionné ou organisé par la Communauté française
3294012/03/2008 - Circulaire 2226 - Dispositif favorisant un retour réussi à l'école des élèves ayant séjourné dans un service d'accrochage scolaire - Demande de moyens humains supplémentaires
3281829/02/2008 - Circulaire 2214 - Circulaire de bonnes pratiques de collaboration et de communication entre les secteurs de l'enseignement au sens large [fondamental et secondaire] et de l'aide à la jeunesse
3274224/10/2007 - Circulaire 2080 - Prise en compte des élèves exclus pour la définition du montant des dotations ou subventions et de l'encadrement
3157204/01/2007 - Circulaire 1721 - Circulaire ministérielle PLP 41 du 7 juillet 2006 en vue du renforcement et/ou de l'ajustement de la politique de sécurité locale ainsi que de l'approche spécifique en matière de criminalité juvénile avec, en particulier, un point de con
3135123/10/2006 - Circulaire 1667 - Collaboration entre les centres psycho-médico-sociaux et le service du contrôle de l'obligation scolaire dans le cadre de la lutte contre le décrochage scolaire dans l'enseignement fondamental et secondaire ordinaire et spécialisé, organ
2926119/11/2004 - Circulaire 1000 - Equipes mobiles susceptibles d'intervenir au sein des établissements scolaires concernés par un phénomène de violence ou de décrochage scolaire
3119012/01/2000 - Circulaire [FOND 28] - Complémentarité entre le secteur de l'Enseignement et le secteur de l'Aide à la Jeunesse
Liens Communauté française : -
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par : -

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4647408/07/2019 - Circulaire 7224 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement secondaire spécialisé [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6747 du 10/07/2018]Abrogation

Mise à jour :