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Recherche des circulaires

 

Recherche de circulaires en vigueur

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Numéro CDA : 47811
Numéro imprimerie : 07661
Date d'adoption et intitulé : 13/07/2020 - Circulaire 7661 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2020-2021- Protocole Covid-19 [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7634 du 29/06/2020]
Validité :
Du    03/07/2020    au     -
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGE - DG de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement tout au long de la vie et de la Recherche scientifique - Direction de l'ESAHR (AGE - DGESVR)
Circulaires à thématiques particulières : -
Remarque : Alain DETREZ (02/690 87 04 - alain.detrez@cfwb.be)

Réseau(x) : Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveaux et services : -
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
DESIR, CarolineMinistreMinistre de l'Education 
Personne(s) de contact : esahr.annexes@cfwb.be - Alain DETREZ (02/690 87 04 - alain.detrez@cfwb.be)

Textes de référence : -
Textes dépendants : -
Textes connexes : -
Liens Communauté française : -
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par : -

Modifie :
NCDADate de promulgation et intitulé
4778429/06/2020 - Circulaire 7634 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2020-2021 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7173 du 11/06/2019]
Abroge : -

Mise à jour :