Logo Communauté française de Belgique
Communauté française de Belgique|
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL | CDA

 

Gallilex Recherche législative Recherche circulaires Recherche des actes de délégation Actualité législative Aide à l’utilisateur

Recherche des circulaires

 

Recherche de circulaires en vigueur

 pdf Consultez le document PDF imprimer  Imprimez la fiche d'identification
 
Numéro CDA : 47782
Numéro imprimerie : 07632
Date d'adoption et intitulé : 29/06/2020 - Circulaire 7632 - Organisation de la rentrée académique 2020/2021 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d'éducation des Hautes Ecoles organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7218 du 04/07/2019]
Validité :
Du    14/09/2020    au     -
Rentrée académique 2020-2021
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGE - DGPEOFWB
Circulaires à thématiques particulières : -

Réseau(x) : Communauté française
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : Supérieur (SUP)
Supérieur non universitaire (NON UNIV)
Supérieur non universitaire HE (NON UNIV HE)
Forme(s) d'enseignement : -
Service(s) : -
Horaire(s) : -
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
DUPONT, ColetteDirecteur(trice) général(e) f.f. / a.i. 
Personne(s) de contact :

Textes de référence : -
Textes dépendants : -
Textes connexes : -
Liens Communauté française :
Annexes de la circulaire 7632 du 29/06/2020
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4876315/07/2021 - Circulaire 8193 - Organisation de la rentrée académique 2021/2022 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d'éducation des Hautes Écoles organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire abroge et remplace la circulAbrogation

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4646804/07/2019 - Circulaire 7218 - Organisation de la rentrée académique 2019/2020 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d'éducation des Hautes Ecoles organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire abroge et remplace la circuAbrogation

Mise à jour :