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Numéro CDA : 47762
Numéro imprimerie : 07612
Date d'adoption et intitulé : 10/06/2020 - Circulaire 7612 - Priorités zonales des maitres et professeurs de religion - Année scolaire 2020-2021
Validité :
Du    08/06/2020    au     -
Année scolaire 2020-2021
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGE - DGPSE - SGI
Circulaires à thématiques particulières : -

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : Fondamental primaire (PRIM)
Secondaire (SEC)
Forme(s) d'enseignement : Ordinaire (ORD)
Spécialisé (SPEC)
Service(s) : -
Horaire(s) : Plein exercice (PE)
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
DAVID, QuentinDirecteur(trice) général(e) 
Personne(s) de contact : Secretariat.sgi@cfwb.be - G. LORQUET (0479/65.12.79 - guy.lorquet@cfwb.be)

Textes de référence :
NCDADate de promulgation et intitulé
4284930/06/2016 - Décret rendant applicable aux maîtres et professeurs de religion le décret du 11 avril 2014 règlementant les titres et fonctions dans l'enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionné par la Communauté française et portant diverses mesures
4070111/04/2014 - Décret réglementant les titres et fonctions dans l'enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionné par la Communauté française
Textes dépendants : -
Textes connexes :
NCDADate de promulgation et intitulé
4343410/06/2020 - Circulaire 7612 - Priorités zonales des maitres et professeurs de religion - Année scolaire 2020-2021
4677909/04/2020 - Circulaire 7529 - Coronavirus Covid-19 : Continuité des opérations statutaires dans l'enseignement officiel subventionné - Mesures d'assouplissement [RES : OS]
Liens Communauté française : -
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4871216/06/2021 - Circulaire 8142 - Priorités zonales des maîtres et professeurs de religion - Année scolaire 2021-2022 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7612 du 10/06/2020]Abrogation

Modifie : -
Abroge : -

Mise à jour :