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Numéro CDA : 47745
Numéro imprimerie : 07595
Date d'adoption et intitulé : 20/05/2020 - Circulaire 7595 - Addendum à la circulaire n°7566 - Coronavirus Covid-19 : Enseignement secondaire artistique à horaire réduit (ESAHR) - Précisions sur les conditions de reprise des activités d'enseignement en Humanités artistiques [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7508 du 13/03/2020, 7515 du 17/03/2020, 7541 du 16/04/2020 et 7566 du 07/05/2020]
Validité :
Du    18/05/2020    au     -
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : Cabinet de la Ministre de l'Education // AGE - DGESVR - Direction de l'enseignement artistique à horaire réduit // AGE - DGPE - Personnels de l'enseignement subventionné // AGE - DGEO
Circulaires à thématiques particulières : -
Remarque : commission.artistique@cfwb.be - Alain DETREZ (02/690.87.04 - alain.detrez@cfwb.be)

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveaux et services : -
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
DESIR, CarolineMinistreMinistre de l'Education 
Personne(s) de contact : 0800/20000 - secretariat.ces@cfwb.be - info.dgeo@cfwb.be

Textes de référence :
NCDADate de promulgation et intitulé
2223502/06/1998 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant délégation de compétences en matière d'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
1853306/06/1994 - Décret fixant le statut des membres du personnel subsidié de l'enseignement officiel subventionné
1732201/02/1993 - Décret fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné
Textes dépendants : -
Textes connexes :
NCDADate de promulgation et intitulé
4773715/05/2020 - Circulaire 7587 - Coronavirus Covid-19 : Gestion des cas Covid-19 dans les établissements et collectivités scolaires [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7550 du 25/04/2020 et 7557 du 29/04/2020]
4770025/04/2020 - Circulaire 7550 - Coronavirus Covid-19 : Décision du Conseil National de sécurité du 25 avril 2020
2212416/07/1998 - Circulaire 98/99/11 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
Liens Communauté française : -
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par : -

Modifie :
NCDADate de promulgation et intitulé
4771607/05/2020 - Circulaire 7566 - Coronavirus Covid-19 : Enseignement secondaire artistique à horaire réduit (ESAHR) - Humanités artistiques : Modalités d'organisation de la fin de l'année scolaire [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7508 du 13/03/202
4679116/04/2020 - Circulaire 7541 - Coronavirus Covid-19 : Décision du Conseil National de sécurité du 15 avril 2020
4676517/03/2020 - Circulaire 7515 - Coronavirus Covid-19 : Décision du Conseil National de sécurité du 12 mars 2020 - Informations nouvelles [Màj le 17/03/2020] [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 4796 du 07/04/2014, 4700 du 29/01/2014 et 4708 du 03/02/2
4675813/03/2020 - Circulaire 7508 - Coronavirus Covid-19 : Décision du Conseil National de sécurité du 12 mars 2020 [Màj le 13/03/2020 - Ajout de l'annexe concernant la procédure pour les PSE et CPMS] [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7485 du 26/02/2
Abroge : -

Mise à jour :