Logo Communauté française de Belgique
Communauté française de Belgique|
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL | CDA

 

Gallilex Recherche législative Recherche circulaires Recherche des actes de délégation Actualité législative Aide à l’utilisateur

Recherche des circulaires

 

Recherche de circulaires en vigueur

 pdf Consultez le document PDF imprimer  Imprimez la fiche d'identification
 
Numéro CDA : 46777
Numéro imprimerie : 07527
Date d'adoption et intitulé : 06/04/2020 - Circulaire 7527 - Formation de base des Conseillers en prévention
Validité :
Du    02/09/2020    au     -
Niveau de pouvoir : Wallonie-Bruxelles-Ens. (WBE)
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : WBE - Service général de l'Enseignement
Circulaires à thématiques particulières : -

Réseau(x) : Communauté française
Niveaux et services : -
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
GUISSET, CatherineDirecteur(trice) général(e) adjoint(e) f.f. / a.i 
Personne(s) de contact : Odette FERON (02/690.81.53 - odette.feron@cfwb.be)

Textes de référence : -
Textes dépendants : -
Textes connexes :
NCDADate de promulgation et intitulé
2261008/12/1998 - Circulaire - Enseignement organisé par la Communauté française - Application du Règlement général pour la Protection du Travail et du Code du Bien-être au Travail - Désignation des conseillers en prévention
Liens Communauté française : -
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par : -

Modifie : -
Abroge : -

Mise à jour :