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Recherche des circulaires

 

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Numéro CDA : 46766
Numéro imprimerie : 07516
Date d'adoption et intitulé : 18/03/2020 - Circulaire 7516 - Coronavirus - COVID-19 : Adaptation de certaines mesures de la circulaire 7509 et informations supplémentaires se rapportant à l'organisation des établissements de l'Enseignement de promotion sociale [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7490 du 02/03/2020 , 7495 du 06/03/2020 et 7509 du 13/03/2020]
Validité :
Du    18/03/2020    au     -
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGE-DGESVR // SGNE-CRP // WBE-DGPEOFWB // AGE-DGPE subv.
Circulaires à thématiques particulières : -
Remarque : AGE-DGESVR : Thierry MEUNIER (02/690.85.15 - thierry.meunier@cfwb.be) - SGNE-CRP : Laurence DOHOGNE (02/690.85.50 - Laurence.dohogne@cfwb.be) - WBE-DGPEOFWB (0800/20 000 - info.coronavirus@w-b-e.be) - AGE-DGPE subv. (0800/20 000 - Secretariat.ces@cfwb.be)

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveaux et services : -
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
GILLIARD, EtienneDirecteur(trice) général(e) f.f. / a.i. 
Personne(s) de contact : 0800/20 000 - Voir remarque pour personnes de contact

Textes de référence :
NCDADate de promulgation et intitulé
4765713/03/2020 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française suspendant les activités de services du secteur de l'enfance pour lutter contre la propagation du coronavirus COVID-19
Textes dépendants : -
Textes connexes : -
Liens Communauté française : -
Lien(s) hors Communauté française :
Site du SPF Santé publique
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par :
NCDADate de promulgation et intitulé
4773214/05/2020 - Circulaire 7582 - Coronavirus Covid-19 : Distribution de masques dans les établissements de l'Enseignement de Promotion sociale [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7490 du 02/03/2020, 7495 du 06/03/2020, 7509 du 13/03/2020, 7516 du 18/
4771807/05/2020 - Circulaire 7568 - Coronavirus Covid-19 : Modalités d'organisation de la fin de l'année dans les établissements de l'enseignement de promotion sociale [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7490 du 02/03/2020, 7495 du 06/03/2020, 7509 du 1
4771406/05/2020 - Circulaire 7564 - Coronavirus Covid-19 : Protocole de déconfinement de l'Enseignement de promotion sociale [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7490 du 02/03/2020, 7495 du 06/03/2020, 7509 du 13/03/2020, 7516 du 18/03/2020, 7542 du 20/0
4770930/04/2020 - Circulaire 7559 - Coronavirus Covid-19: prolongation des mesures relatives à l'organisation des établissements de l'enseignement de promotion sociale et communication aux étudiants [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7490 du 02/03/2020
4679220/04/2020 - Circulaire 7542 - Coronavirus Covid-19 : prolongation des mesures relatives à l'organisation des établissements de l'enseignement de promotion sociale [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7490 du 02/03/2020, 7495 du 06/03/2020, 7509 du
Est abrogé par : -

Modifie :
NCDADate de promulgation et intitulé
4675913/03/2020 - Circulaire 7509 - Enseignement supérieur et enseignement de promotion sociale - Informations relatives au coronavirus (Covid-19) [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7490 du 02/03/2020]
4674506/03/2020 - Circulaire 7495 - IMPACT DU CORONAVIRUS COVID-19 : Recommandations - Affaires étrangères et absence des membres du personnel [Màj en date du 10/03/2020 - Rectificatif de l'adresse mail renseignée pour les questions « subventionné »]
4674002/03/2020 - Circulaire 7490 - Recommandations relatives au coronavirus (Covid-19)
Abroge : -

Mise à jour :