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Numéro CDA : 44045
Numéro imprimerie : 06425
Date d'adoption et intitulé : 07/11/2017 - Circulaire 6425 - Avantages sociaux - Années civiles 2016 et 2017 [Cette circulaire remplace la circulaire 6169 du 08/05/2017]
Validité :
Du    01/11/2017    au     -
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGE - DGEO - Direction d'Appui - Service des Affaires générales et intergouvernementales
Circulaires à thématiques particulières : -

Réseau(x) : Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : Tous
Forme(s) d'enseignement : Enseignement en alternance (ALT)
Ordinaire (ORD)
Spécialisé (SPEC)
Service(s) : -
Horaire(s) : Horaire en alternance (HOR ALT)
Plein exercice (PE)
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
HANSE, Lise-AnneDirecteur(trice) général(e) 
Personne(s) de contact : A. VOLPE (02/690 84 61 - alex.volpe@cfwb.be) - avantages.sociaux@cfwb.be

Textes de référence :
NCDADate de promulgation et intitulé
2587507/06/2001 - Décret relatif aux avantages sociaux
0510829/05/1959 - Loi modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement
Textes dépendants : -
Textes connexes : -
Liens Communauté française : -
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
5057214/12/2022 - Circulaire 8792 - Avantages sociaux - Années civiles 2018, 2019, 2020, 2021 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6425 du 07/11/2017]Abrogation

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4327908/05/2017 - Circulaire 6169 - Avantages sociaux - Années civiles 2014 et 2015Abrogation

Mise à jour :