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Numéro CDA :

44002

Numéro imprimerie :

06382

Date d'adoption et intitulé :

02/10/2017 - Circulaire 6382 - Suivi pédagogique des étudiants : Dispositions applicables à partir du 1er septembre 2017

Validité :

Du 01/09/2017 au -

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Nombre d’annexes :

Service gestionnaire :

AGE - DGENORS - Dir. de l'Enseignement de Promotion sociale - Service de la Vérification

Circulaires à thématiques particulières :

Réseau(x) :

Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel

Niveau(x) et service(s) :

Niveau(x) d'étude :

Secondaire (SEC)
Supérieur (SUP)
Supérieur Architecture (SUP ARCH)
Supérieur Artistique (SUP ART)
Supérieur non universitaire (NON UNIV)
Supérieur non universitaire HE (NON UNIV HE)
Supérieur universitaire (UNIV)

Forme(s) d'enseignement :

Promotion sociale (PROMSOC)

Service(s) :

Horaire(s) :

Promotion Sociale (PROMSOC)

Signataire(s) :

Signataire(s)	Fonction	Compétence
KAUFFMANN, Chantal	Directeur(trice) général(e)

Personne(s) de contact :

Textes de référence :

Textes dépendants :

Textes connexes :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
49854	02/10/2017 - Circulaire 6382 - Suivi pédagogique des étudiants : Dispositions applicables à partir du 1er septembre 2017

Liens Communauté française :

Lien(s) hors Communauté française :

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
49854	16/08/2022 - Circulaire 8684 - Enseignement de promotion sociale : Renseignements annuels : Instructions pour l'année scolaire / académique 2022-2023 [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 6382 du 02/10/2017 et abroge et remplace la circulaire 6313

Est abrogé par :

Modifie :

Abroge :

Mise à jour :