- Circulaire 9099 - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8760 du 21/10/2022]

Document n°
50879
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Date d'édition
N° imprimerie
9099
Référence
-
Validité
A partir du 06/11/2023
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGEO - Service des inscriptions et de l'Assistance aux Etablissements secondaires (AGE-DGEO)
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
cogi@cfwb.be - A. GOURICHON (02/690.83.31 - anais.gourichon@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Fabrice AERTS-BANCKEN
Remarques
Laura BOUDERENGHIEN (02/690.84.14 - laura.bouderenghein@cfwb.be) - Anaà¯s GOURICHON (02/690.83.31 - anais.gourichon@cfwb.be) - Géraldine INGELS (02/690.86.67 - geraldine.ingels@cfwb.be) - Marie-Anaà¯s OLDENHOVE (02/690.85.40 - marie-anais.oldenhove@cfwb.be) - Sara OUEHHABI (02/690.83.50 - sara.ouehhabi@cfwb.be)
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PRIM SPEC - CPMS
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Lien(s) Communauté française
Annexes de la circulaire 9099 du 06/11/2023
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge
50540 [21/10/2022]
Circulaire 8760 - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8352 du 19/11/2021]
Type : Abrogation
Textes de référence
47165 [03/05/2019]
Décret portant les livres 1er et 2 du Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire, et mettant en place le tronc commun
49466 [03/05/2019]
Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire
Textes dépendants
Textes connexes

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Est référencé par

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Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement spécialisé (SPEC) » Inscription - Rapport d'inscription (SPEC)
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Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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