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Numéro CDA : 50764
Numéro imprimerie : 08984
Date d'adoption et intitulé : 12/07/2023 - Circulaire 8984 - Rentrée scolaire 2023-2024 des membres du personnel de l'enseignement subventionné fondamental ordinaire et spécialisé [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8637 du 16/06/2022]
Validité :
Du    28/08/2023    au    05/07/2024
ANNEE SCOLAIRE 2023-2024
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGE - DGPE
Circulaires à thématiques particulières : -

Réseau(x) : Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : Fondamental (FOND)
Fondamental maternel (MAT)
Fondamental primaire (PRIM)
Forme(s) d'enseignement : Ordinaire (ORD)
Spécialisé (SPEC)
Service(s) : -
Horaire(s) : Plein exercice (PE)
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
SALOMONOWICZ, LisaDirecteur(trice) général(e) 
Personne(s) de contact :

Textes de référence : -
Textes dépendants : -
Textes connexes :
NCDADate de promulgation et intitulé
5214812/07/2023 - Circulaire 8984 - Rentrée scolaire 2023-2024 des membres du personnel de l'enseignement subventionné fondamental ordinaire et spécialisé [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8637 du 16/06/2022]
Liens Communauté française :
Annexes de la circulaire 8984 du 12/07/2023
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par : -

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4980716/06/2022 - Circulaire 8637 - Rentrée scolaire 2022-2023 des membres du personnel de l'enseignement subventionné fondamental ordinaire et spécialisé [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8208 du 13/08/2021]Abrogation

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