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Numéro CDA : 40099
Numéro imprimerie : 05039
Date d'adoption et intitulé : 24/10/2014 - Circulaire 5039 - Organisation des séjours scolaires individuels dans le cadre du programme EXPEDIS [Cette circulaire remplace la circulaire 3690 du 24/08/2011]
Validité :
Du    01/09/2015    au     -
Du    01/09/2014    au    30/06/2015
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGERS - DGEO - Service des Classes de dépaysement, des partenariats Culture-Enseignement, des Avantages sociaux et des Classes-passerelles
Circulaires à thématiques particulières : -

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : Secondaire (SEC)
Forme(s) d'enseignement : Ordinaire (ORD)
Spécialisé (SPEC)
Service(s) : -
Horaire(s) : -
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
MILQUET, JoëlleMinistreMinistre de l’Education, de la Petite enfance, des Crèches et de la Culture 
Personne(s) de contact : R. EZZAYANI (02/690 85 19 - randa.ezzayani@cfwb.be) - P. GUNKOWSKA (84 68)

Textes de référence : -
Textes dépendants : -
Textes connexes :
NCDADate de promulgation et intitulé
4843024/10/2014 - Circulaire 5039 - Organisation des séjours scolaires individuels dans le cadre du programme EXPEDIS [Cette circulaire remplace la circulaire 3690 du 24/08/2011]
Liens Communauté française : -
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
5080307/09/2023 - Circulaire 9023 - Circulaire relative à l'organisation des séjours scolaires individuels dans le cadre du programme EXPEDIS [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8039 du 24/10/2014]Abrogation

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
3664024/08/2011 - Circulaire - Organisation de séjours scolaires individuels pour les élèves de l'enseignement secondaireAbrogation

Mise à jour :