Circulaires

16/07/2024 - Circulaire 9318 - Directives relatives à l'engagement de puériculteurs non statutaires sous contrat ACS-APE dans l'enseignement fondamental ordinaire pour l'année 2024-2025
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8981 du 11/07/2023]

18/06/2024 - Circulaire 9287 - ERRATUM à la circulaire 9282 - Opérations statutaires - Membres des personnels de l'enseignement de Promotion sociale Wallonie-Bruxelles Enseignement - Appel aux candidats à une nomination à titre définitif dans des emplois de recrutement à pouvoir dans les établissements de Promotion sociale WBE (Article 46sexies de l'Arrêté royal du 22 mars 1969) - Erratum à la circulaire 9282
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 9282 du 17/06/2024]

17/06/2024 - Circulaire 9282 - Opérations statutaires - Membres des personnels de l'enseignement de Promotion sociale Wallonie-Bruxelles Enseignement - Appel aux candidats à une nomination à titre définitif dans des emplois de recrutement à pouvoir dans les établissements de Promotion sociale WBE (Article 46sexies de l'Arrêté royal du 22 mars 1969)

15/05/2024 - Circulaire 9255 - WBE - Opérations statutaires - Membres du personnel administratif - Appel aux candidats à une admission au stage à une fonction de recrutement du personnel administratif dans les établissements de l'enseignement organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement pour l'année scolaire 2024-2025

15/04/2024 - Circulaire 9224 - Intégration du personnel administratif subsidié de l'enseignement subventionné aux décrets du 6 juin 1994 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement officiel subventionné et du 1er février 1993 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné [OS - LS]

22/03/2024 - Circulaire 9207 - Règles d'engagement et d'engagement statutaire de puériculteurs dans l'enseignement maternel ordinaire libre subventionné (FOND LC/LNC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8525 du 28/03/2022]

28/02/2024 - Circulaire 9169 - WBE - Opérations statutaires - Membres du personnel administratif - Demande de changement d'affectation dans un établissement scolaire de la zone ou d'une autre zone, d'extension de nomination et d'obtention de complément de prestations des membres des personnels administratifs de l'enseignement organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement (excepté dans les Hautes Ecoles et les Ecoles Supérieures des Arts)

28/02/2024 - Circulaire 9170 - WBE - Opérations statutaires - Membres du personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Personnel ouvrier - Demande de changement d'affectation dans un établissement scolaire de la zone ou d'une autre zone organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement

20/02/2024 - Circulaire 9164 - Opérations statutaires : Maîtres et professeurs de religion de Wallonie-Bruxelles Enseignement - Extension de nomination à titre définitif (Article 22ter AR 25/10/1971)

20/02/2024 - Circulaire 9165 - Opérations statutaires : Maîtres et professeurs de religion de Wallonie-Bruxelles Enseignement - Changement d'affectation (Article 22quater AR 25/10/1971)

13/02/2024 - Circulaire 9155 - Opérations statutaires - Membres des personnels de l'enseignement de Promotion sociale de Wallonie-Bruxelles Enseignement - Changements d'affectation fonctions de recrutement (Article 48)

31/01/2024 - Circulaire 9143 - WBE - Personnel de l'enseignement organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement - Changements d'affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d'une autre zone - Article 48 du statut du 22 mars 1969 : Fonctions de recrutement

10/10/2023 - Circulaire 9076 - Règles statutaires applicables aux membres du personnel recrutés au sein des pôles territoriaux à partir du 28 août 2023 [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8621 du 10/06/2022 et 8693 du 24/08/2022]

28/09/2023 - Circulaire 9057 - Règles statutaires applicables aux membres du personnel recrutés dans un DASPA ou un dispositif d'accompagnement FLA
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7513 du 17/03/2020 et 7514 du 17/03/2020]

27/06/2023 - Circulaire 8963 - WBE - Membres du personnel administratif - Appel aux candidats à une admission au stage à une fonction de recrutement du personnel administratif dans les établissements de l'enseignement organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement pour l'année scolaire 2023-2024 - ADDENDUM
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8954 du 22/06/2023]

22/06/2023 - Circulaire 8954 - WBE - Membres du personnel administratif - Appel aux candidats à une admission au stage à une fonction de recrutement du personnel administratif dans les établissements de l'enseignement organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement pour l'année scolaire 2023-2024

23/05/2023 - Circulaire 8931 - Opérations statutaires - Maîtres et professeurs de religion de Wallonie-Bruxelles Enseignement - Appel pour admission au stage - Article 13 de l'Arrêté royal du 25 octobre 1971

22/05/2023 - Circulaire 8930 - Opérations statutaires - Membres des personnels de l'enseignement de Promotion sociale de Wallonie-Bruxelles Enseignement - Appel aux candidats à une nomination à titre définitif dans des fonctions de recrutement - Article 46sexies de l'Arrêté royal du 22 mars 1969

21/04/2023 - Circulaire 8897 - Candidatures de proximité en vue d'un engagement durant l'année scolaire 2023-2024 dans l'enseignement de promotion sociale libre subventionné - Articles 29quater, 14° et 15° et 34ter du décret du 1er février 1993 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné [ERRATUM DU 28/04/2023 Changement de l'annexe 2 et de l'annexe 3]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8575 du 10/05/2022]

21/04/2023 - Circulaire 8898 - Candidatures de proximité en vue d'un engagement durant l'année scolaire 2023-2024 dans l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit libre subventionné - Articles 29quater, 14° et 15° et 34ter du décret du 1er février 1993 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné [ERRATUM DU 28/04/2023 Changement de l'annexe 2 et de l'annexe 3]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8577 du 10/05/2022]