Circulaires

31/03/2025 - Circulaire 9477 - Le Conseil de participation en pratique
[ERRATUM du 31/03/2025]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9264 du 24/05/2024]

07/11/2019 - Circulaire 7368 - Conseil de participation - Renouvellement de la représentation des parents et des élèves dans l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé de Wallonie-Bruxelles Enseignement
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 5460 du 22/10/2015]

05/03/2018 - Circulaire 6571 - Circulaire relative à la demande d'admission aux subventions des établissements scolaires [Cette circulaire remplace la circulaire n°5997 du 21 décembre 2016 et modifie les circulaires n° 3383 du 14/12/2010 et n° 3284 du 14/09/2010]

22/10/2015 - Circulaire 5460 - Conseil de participation - Renouvellement de la représentation des parents et des élèves dans l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé, organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Janvier 2016

13/01/2015 - Circulaire 5114 - 27 janvier 2015 : Journée d'étude consacrée à la représentation de la Shoah au cinéma (dans le cadre de la journée internationale de commémoration des victimes de la Shoah - 27 janvier)

10/12/2014 - Circulaire 5084 - 27 janvier 2015 : Journée d'étude consacrée à la représentation de la Shoah au cinéma (dans le cadre de la journée internationale de commémoration des victimes de la Shoah - 27 janvier)

07/10/2013 - Circulaire 4593 - Renouvellement du Conseil de Participation dans l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé, organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Janvier 2014 [Cette circulaire remplace la circulaire n°2895 du 01/10/2009 et la circulaire n°2924 du 22/10/2009]

11/10/2012 - Circulaire 4182 - Décret du 30 avril 2009 portant sur les Associations de parents d'élèves et les Organisations représentatives d'Associations de parents d'élèves en Communauté française [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3743 du 28/09/2011]

19/12/2011 - Circulaire - 12 janvier 2012 - Journée d'étude : La représentation de l'univers concentrationnaire et de la shoah dans l'art (dans le cadre de la journée internationale de commémoration des victimes de la Shoah - 27 janvier) - Année scolaire 2011-2012

28/09/2011 - Circulaire - Décret du 30 avril 2009 portant sur les Associations de parents d'élèves et les Organisations représentatives d'Associations de parents d'élèves en Communauté française - Années scolaires 2011-2012 et suivantes
(Réseaux : Tous)

23/09/2011 - Circulaire - Conseil de participation - Renouvellement de la représentation des parents et des élèves

22/10/2009 - Circulaire - Renouvellement du Conseil de participation dans l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé, organisé par la Communauté française - ERRATUM

01/10/2009 - Circulaire - Renouvellement du Conseil de participation dans l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé, organisé par la Communauté française

19/11/2007 - Circulaire - Conseil de participation - Renouvellement de la représentation des parents et des élèves

09/02/2004 - Circulaire - Conseil de participation - Renouvellement de la réprésentation des parents et des élèves

15/12/2003 - Circulaire - Conseil de participation - Renouvellement de la représentation parentale

27/11/2003 - Circulaire - Renouvellement de la représentation parentale au sein des Conseils de Participation - Erratum à la circulaire du 13 novembre 2003 n° 182

13/11/2003 - Circulaire - Renouvellement de la représentation parentale au sein des Conseils de Participation

23/05/2003 - Circulaire - Introduction de programmes de formation pour les formations en cours de carrière organisées au niveau meso dans l'enseignement fondamental ordinaire - Organisation des formations au niveau micro attribuées par délégation aux Organes de Représentation et de Coordination - Année scolaire 2003-2004

22/08/1990 - Circulaire - Associations de parents (A.P.)