Circulaires

26/01/2023 - Circulaire 8827 - Ramassage concurrentiel - Comptage du 16 janvier 2023 [REF. : FAB/NR/AH/MM/2023-01]

16/02/2022 - Circulaire 8474 - Comptage du 17 janvier 2022 : Ramassage concurrentiel [REF. : FAB/NR/AH/MM/2022-01]

03/12/2021 - Circulaire 8377 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire après le Comité de concertation (CODECO) du 3 décembre 2021 - Enseignement secondaire [ERRATUM du 05/12/2021 concernant les ACTIVITES EXTRA-MUROS, suspendues dans leur ensemble]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8363 du 27/11/2021]

03/12/2021 - Circulaire 8376 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire après le Comité de concertation (CODECO) du 3 décembre 2021 - Enseignement fondamental [ERRATUM du 05/12/2021 concernant les ACTIVITES EXTRA-MUROS, suspendues dans leur ensemble]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8362 du 27/11/2021]

27/11/2021 - Circulaire 8363 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire après le Comité de concertation (CODECO) du 26 novembre 2021 - Enseignement secondaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8350 du 19/11/2021]

19/02/2019 - Circulaire 6998 - Financement de la Fédération Wallonie-Bruxelles - Comptage du 15 janvier 2019 - Ramassage concurrentiel

09/07/2004 - Circulaire 919 - Nouvelles règles concernant le transport scolaire des élèves âgés de moins de 12 ans - Rectificatif

17/05/2004 - Circulaire 851 - Nouvelles règles concernant le transport scolaire des élèves âgés de moins de 12 ans

08/08/1991 - Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 01/09/1991 - Année scolaire 1991-1992

30/08/1990 - Circulaire - Transports scolaires - Directives aux écoles - Dispositions applicables à partir du 1er septembre 1990 [REF. : RG/JG/11]

04/07/1990 - Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 01/09/1990 - Année scolaire 1990-1991

23/06/1989 - Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 01/09/1989

28/07/1988 - Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 1er septembre 1988

30/07/1987 - Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 1er septembre 1987

20/03/1987 - Circulaire - Transport scolaire - Convoyeurs

12/12/1986 - Circulaire - Transport scolaire - Convoyeurs

26/03/1985 - Circulaire - Transports scolaires - Cars de l'Etat - Personnel contractuel