Circulaires

10/06/2022 - Circulaire 8623 - Rentrée scolaire 2022-2023 des membres du personnel de l'enseignement subventionné secondaire de plein exercice ordinaire (général, technique, artistique et professionnel) et spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8209 du 13/08/2021]

19/05/2021 - Circulaire 8105 - Calendrier général de fonctionnement des établissements d'enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2021-2022
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7630 du 26/06/2020]

05/05/2017 - Circulaire 6168 - Calendrier général de fonctionnement des établissements d'enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2017-2018 [abroge et remplace la circulaire 5734 du 24/05/2016]

24/05/2016 - Circulaire 5734 - Calendrier général de fonctionnement des établissements d'enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2016-2017 [Remplace la circulaire 5241 du 29/04/2015]

29/04/2015 - Circulaire 5241 - Calendrier général de fonctionnement des établissements d'enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2015-2016 [Cette circulaire remplace la circulaire 4915 du 27/06/2014]

02/09/2013 - Circulaire 4527 - Calendrier général de fonctionnement des établissements d'enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2013-2014 [Cette circulaire remplace la circulaire 4093 du 17/07/2012]

17/07/2012 - Circulaire - Calendrier général de fonctionnement des établissements d'enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2012-2013 (Réseaux : Tous)

06/09/2011 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Calendrier 2011-2012 et gestion de la dotation de périodes - Rectificatif

26/07/2011 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Calendrier 2011-2012 et gestion de la dotation de périodes

24/01/2008 - Circulaire - Centre psycho-médicaux-sociaux - Régime des vacances et congés 2007-2008

31/10/2006 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux - Régime des vacances et congés pour l'année scolaire 2006-2007

24/11/2005 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux - Régime des vacances et congés pour l'année scolaire 2005-2006

06/08/2004 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux - Régime des vacances et congés pour l'année scolaire 2004-2005

27/02/2004 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux - Régime des vacances et congés pour l'année scolaire 2003-2004

04/09/2002 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux - Régime des vacances et congés pour l'année scolaire 2002-2003

15/05/2000 - Circulaire - Enseignement préscolaire, primaire et secondaire ordinaire et spécial de plein exercice ou à horaire réduit - Vacances et congés pour les années scolaires 2000-2001 à 2005-2006

27/04/1999 - Circulaire - Enseignement préscolaire, primaire et secondaire ordinaire et spécial de plein exercice ou à horaire réduit - Vacances et congés : Année scolaire 1999-2000

12/01/1999 - Circulaire - Régime des vacances et congés - Année scolaire 1998-1999

27/01/1998 - Circulaire - Enseignement préscolaire, primaire et secondaire ordinaire et spécial de plein exercice ou à horaire réduit - Vacances et congés : Année scolaire 1998-1999

25/12/1996 - Circulaire - Enseignement préscolaire, primaire et secondaire ordinaire et spécial de plein exercice ou à horaire réduit - Vacances et congés - Année scolaire 1997-1998