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09/07/2026 - Circulaire 9761 - Rentrée scolaire - Enseignement secondaire ordinaire - 2026-2027 [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 4951 du 18/08/2014, 5879 du 19/09/2016, 8365 du 29/11/2021 et 9566 du 21/08/2025] [ERRATUM du 10/07/2026 - p. 70 et 356]
03/07/2026 - Circulaire 9757 - Conseiller en prévention / délégué à la protection des données - Année scolaire 2026-2027 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9544 du 11/07/2025] [ERRATUM du 07/07/2026 - Erreur figurant dans les exemples à la page 12]
26/03/2026 - Circulaire 9691 - WBE – Circulaire fixant les dispositions relatives à l’organisation et au fonctionnement des comités de concertation de base (COCOBA) du personnel administratif et ouvrier (PAPO) au sein des Hautes Écoles et des Écoles supérieures des Arts
26/03/2026 - Circulaire 9693 - WBE – Circulaire fixant les dispositions relatives à l’organisation et au fonctionnement des comités de concertation de base (COCOBA) du personnel enseignant au sein des Hautes Écoles et des Écoles supérieures des Arts
13/03/2026 - Circulaire 9680 - Appel à candidats à la fonction de Conseiller(ère) en prévention niveau 2 - Service de prévention et protection du travail (SIPPT) - Service de l'Administrateur général [Réf. : REC 26 005]
22/07/2025 - Circulaire 9552 - Organisation des écoles d'enseignement secondaire spécialisé - Année scolaire 2025-2026 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9309 du 05/07/2024]
11/07/2025 - Circulaire 9544 - Conseiller en prévention/délégué à la protection des données - Année scolaire 2025-2026 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9292 du 19/06/2024]
19/02/2025 - Circulaire 9441 - Dispositions relatives à l’octroi du certificat d’études de base (CEB) à l’issue de l’épreuve externe commune pour l’année scolaire 2024-2025 [ERRATUM du 02/04/2025 – Corrections apportées à la page 29 et à l’annexe D] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9187 du 11/03/2024]
10/01/2025 - Circulaire 9403 - Médecine du travail – Documents relatifs aux listes du personnel : Mise à jour des tableaux reprenant le personnel soumis et non soumis à la Médecine du Travail [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9095 du 26/10/2023]
27/06/2024 - Circulaire 9300 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8983 du 11/07/2023]
19/06/2024 - Circulaire 9292 - Conseiller en prévention/délégué à la protection des données - Année scolaire 2024-2025 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8972 du 06/07/2023]
12/02/2024 - Circulaire 9153 - Appel à candidats à la fonction de Conseiller(ère) en prévention niveau 2 - Service de prévention et protection du travail (SIPPT)- Service de l'Administrateur général
09/01/2024 - Circulaire 9123 - Mesures de protection des membres du personnel dont le titre a fait l'objet d'un déclassement [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6770 du 07/08/2018]
02/10/2023 - Circulaire 9061 - Appel à candidatures à la fonction de Conseiller(ère) en prévention niveau 2 (H/F/X) - SIPPT [REF. : RS 23 061]
02/10/2023 - Circulaire 9062 - Appel aux candidats à la fonction de Conseiller(ère) en prévention niveau 1 (H/F/X) - SIPPT [REF. : RS 23 060]
20/07/2023 - Circulaire 8994 - Suppression de certains contrôles médicaux «dits» obligatoires par Certimed - ADDENDUM [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8964 du 28/06/2023]
06/07/2023 - Circulaire 8972 - Conseiller en prévention/délégué à la protection des données - Année scolaire 2023-2024 [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7296 du 11/09/2019 et 8682 du 10/08/2022]
28/06/2023 - Circulaire 8964 - Suppression de certains contrôles médicaux « dits » obligatoires par Certimed
09/02/2023 - Circulaire - Circulaire du 6 février 2023 relative aux missions du conseiller de l’Aide à la Jeunesse et du directeur de la protection de la jeunesse et du SPJ dans le cadre de la protutelle
16/12/2022 - Circulaire 8796 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire et aux secrétaires de direction - Edition 2023 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8390 du 15/12/2021]
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