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12/06/2026 - Circulaire 9742 - Procédure d’octroi du CEB numérisée dans le DAccE [Cette circulaire complète la circulaire 9610 du 03/11/2025]
19/05/2026 - Circulaire 9725 - Reconduction des réaffectations dans les enseignements secondaire, ESAHR et pour adultes libre subventionnés à la rentrée scolaire 2026-2027 - Mise en disponibilité par défaut d’emploi, réaffectation et octroi d’une subvention-traitement d’attente dans l’enseignement secondaire libre subventionné (SEC – ESAHR - EA LS) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9518 du 02/06/2025]
19/05/2026 - Circulaire 9721 - Reconduction des réaffectations dans l’enseignement secondaire, ESHAR et pour adultes officiels subventionnés à la rentrée scolaire 2026-2027 - Mise en disponibilité par défaut d’emploi, réaffectation et octroi d’une subvention-traitement d’attente dans les enseignements secondaire, ESHAR et pour adultes officiels subventionnés (SEC - ESHAR - EA OFF) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9519 du 02/06/2025]
19/05/2026 - Circulaire 9724 - Reconduction des réaffectations et remises au travail dans l'enseignement fondamental libre subventionné à la rentrée scolaire 2026-2027 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement fondamental libre subventionné (FOND LS) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9520 du 02/06/2025]
19/05/2026 - Circulaire 9722 - Reconduction des réaffectations dans l’enseignement fondamental officiel subventionné à la rentrée scolaire 2026-2027 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement fondamental officiel subventionné (FOND OFF) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9521 du 02/06/2025]
23/04/2026 - Circulaire 9707 - Création d’une classe supplémentaire en 1ère année secondaire en 2026-2027 / Octroi de périodes supplémentaires [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9486 du 16/04/2025]
24/03/2026 - Circulaire 9688 - Dérogation pour dépasser 260 périodes d'experts dans l’enseignement pour adultes
13/03/2026 - Circulaire 9681 - Dispositions relatives à l’octroi du certificat d’études de base (CEB) à l’issue de l’épreuve externe commune pour l’année scolaire 2025-2026 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9441 du 19/02/2025]
23/02/2026 - Circulaire 9667 - WBE – Demande d’octroi d’un complément de prestations – application de l’article 45§2bis, de l’arrêté royal du 22 mars 1969
12/02/2026 - Circulaire 9659 - WBE - Demande d’extension de la nomination à titre définitif et affectation à titre complémentaire - application de l’article 45§2ter, de l’arrêté royal du 22 mars 1969 - Demande d’octroi d’un complément de prestations - application de l’article 45§2bis, de l’arrêté royal du 22 mars 1969
04/09/2025 - Circulaire 9581 - Circulaire relative à l’octroi de périodes complémentaires pour permettre l’organisation de dispositifs pédagogiques identifiés ayant pour but la remédiation, la guidance ou le soutien pédagogique suite au respect des normes définissant la taille maximale des classes dans l’enseignement secondaire - Année scolaire 2025-2026 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9341 du 20/08/2024]
02/06/2025 - Circulaire 9520 – Reconduction des réaffectations et remises au travail dans l'enseignement fondamental libre subventionné à la rentrée scolaire 2025-2026 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement fondamental libre subventionné (FOND LS) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9263 du 22/05/2024]
02/06/2025 - Circulaire 9521 – Reconduction des réaffectations dans l'enseignement fondamental officiel subventionné à la rentrée scolaire SCOLAIRE 2025-2026 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement fondamental officiel subventionné (FOND OFF) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9262 du 22/05/2024]
02/06/2025 - Circulaire 9519 – Reconduction des réaffectations dans les enseignements secondaire, ESAHR et de promotion sociale officiels subventionnés à la rentrée scolaire 2025-2026 - Mise en disponibilité par défaut d’emploi, réaffectation et octroi d’une subvention-traitement d’attente dans les enseignements secondaire, ESAHR et de promotion sociale officiels subventionnés (SEC-ESAHR-PROM SOC OFF) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9257 du 16/05/2024]
02/06/2025 - Circulaire 9518 – Reconduction des réaffectations dans les enseignements secondaire, ESAHR et de promotion sociale libre subventionnés à la rentrée scolaire 2025-2026 - Mise en disponibilité par défaut d’emploi, réaffectation et octroi d’une subvention-traitement d’attente dans l’enseignement secondaire libre subventionné (SEC – ESAHR - PROM SOC LC) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9256 du 16/05/2024]
16/04/2025 - Circulaire 9486 - Création d’une classe supplémentaire en 1ère commune/différenciée en 2025-2026 / Octroi de périodes supplémentaires [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9234 du 15/04/2024]
19/03/2025 - Circulaire 9464 - Informations sur le traitement des demandes d'octroi des disponibilités pour convenance personnelle précédant la pension de retraite - D.P.P.R.
28/02/2025 - Circulaire 9448 - Enseignement de promotion sociale inclusif [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9034 du 15/09/2023]
19/02/2025 - Circulaire 9441 - Dispositions relatives à l’octroi du certificat d’études de base (CEB) à l’issue de l’épreuve externe commune pour l’année scolaire 2024-2025 [ERRATUM du 02/04/2025 – Corrections apportées à la page 29 et à l’annexe D] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9187 du 11/03/2024]
18/02/2025 - Circulaire 9439 - WBE - Demande d’extension de la nomination à titre définitif et affectation à titre complémentaire - Application de l’article 45§2ter, de l’arrêté royal du 22 mars 1969 - Demande d’octroi d’un complément de prestations - Application de l’article 45§2bis, de l’arrêté royal du 22 mars 1969
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