Circulaires

26/06/2009 - Circulaire - Sanction des études : Transferts possibles au 1er degré, admissions au 2ème degré, notions de correspondance... - A partir de l'année scolaire 2008-2009

04/06/2009 - Circulaire 2739 - Admission d'élèves - Notion de correspondance - Enseignement secondaire de plein exercice et enseignement secondaire en alternance (art. 49 du décret Missions)

31/07/2007 - Circulaire - Correspondance entre les 7èmes années: Admission d'élèves - Notion de correspondance - Enseignement secondaire de plein exercice et enseignement secondaire en alternance (art. 49 du décret Missions)

05/12/2006 - Circulaire - Admission d'élèves - Notion de correspondance - Enseignement secondaire de plein exercice et enseignement secondaire en alternance (art. 49 du décret Missions)

05/07/1990 - Circulaire - Conditions d'admission des élèves - Notion de correspondance