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CIRCULAIRE | N°53210 |

- Circulaire 9710 - Circulaire relative au maintien dans l’enseignement spécialisé des élèves de formes 1 et 2, au-delà de 21 ans, pour des raisons NON pédagogiques, domiciliés en Région de Bruxelles-Capitale - Année scolaire 2026-2027
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9465 du 20/03/2025]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°38137 |

- Circulaire - Sécurité : Uniformisation du système de mise en marche/arrêt - Commandes de la machine et équipements de travail (Réseau : FWB)

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°8597 |

- Circulaire - Personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Prestations - Normes de travail

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
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