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26/09/2025 - Circulaire 9597 - Épreuve externe commune CEB 2025-2026 - Informations préparatoires [Erratum du 08/12/2025 : Enseignement spécialisé - Mesures transitoires 2025-2026]
29/11/2021 - Circulaire 8365 - Modalités d'envoi sous forme informatique des données relatives à la délivrance des certificats d'enseignement secondaire supérieur, des certificats de qualification et d'études ainsi que des attestations de compétences complémentaires dans l'enseignement ordinaire de plein exercice et en alternance [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 5280 du 05/06/2015 et 5408 du 15/09/2015]
15/09/2015 - Circulaire 5408 - Modalités d'envoi sous format informatique des données relatives à la délivrance des certificats d'enseignement secondaire supérieur dans l'enseignement ordinaire et spécialisé de plein exercice et en alternance et des certificats de qualification et d'études, des attestations de compétences complémentaires et des certificats de qualification spécifiques dans l'enseignement ordinaire de plein exercice et en alternance [Abroge la circulaire 4845 du 22/05/2014]
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