Circulaires

11/03/2020 - Circulaire 7501 - Nouveau modèle de règlement de travail applicable aux membres des personnels WBE qui relèvent de la catégorie "PEA" (Directeur, enseignant et assimilés) qui concerne leurs conditions générales de travail au sein de l'établissement de leur affectation et qui, entre autres, fournit à ces travailleurs toute l'information nécessaire sur le fonctionnement et l'organisation du travail de l'établissement où ils y exercent leur(s) fonction(s)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 3816 du 08/12/2011]

11/07/2016 - Circulaire 5815 - Modèle de règlement de travail - Enseignement secondaire ordinaire officiel subventionné [RES : OS - NIV : SEC ORD]

28/06/2016 - Circulaire 5786 - Modèle de règlement de travail - ESAHR [RES : OS - NIV : SEC ART HR]

28/06/2016 - Circulaire 5787 - Modèle de règlement de travail - Enseignement spécialisé [RES : OS - NIV : FOND SEC SPEC]

21/06/2016 - Circulaire 5775 - Modèle de règlement de travail - Enseignement fondamental ordinaire - OS [RES : OS - NIV : FOND]

20/06/2016 - Circulaire 5774 - Modèle de règlement de travail - Enseignement de promotion sociale - OS [RES : OS - NIV : PROMSOC]

02/10/2013 - Circulaire 4582 - Modèle de règlement de travail - Enseignement fondamental (Réseau : OS)

02/10/2013 - Circulaire 4583 - Modèle de règlement de travail - Enseignement secondaire (Réseau : OS)

02/10/2013 - Circulaire 4584 - Modèle de règlement de travail - Enseignement spécialisé (Réseau : OS)

02/10/2013 - Circulaire 4585 - Modèle de règlement de travail - Enseignement de promotion sociale (Réseau : OS)

02/10/2013 - Circulaire 4586 - Modèle de règlement de travail - ESAHR (Réseau : OS)

29/06/2011 - Circulaire 3640 - Modèle de règlement de travail - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Année scolaire 2011-2012
(Réseau : OS)

29/06/2011 - Circulaire - Modèle de règlement de travail - Enseignement spécialisé
(Réseau : OS)

29/06/2011 - Circulaire - Modèle de règlement de travail - Enseignement secondaire - Année scolaire 2011-2012
(Réseau : OS)

29/06/2011 - Circulaire 3644 - Modèle de règlement de travail - Enseignement fondamental - Année scolaire 2011-2012
(Réseau : OS)

29/06/2011 - Circulaire - Modèle de règlement de travail - Enseignement de promotion sociale - Année scolaire 2011 - 2012
(Réseau : OS)

26/06/2009 - Circulaire 2799 - Règlements de travail (Réseau : CF - Niveaux : MAT FOND PRIM SEC ORD SPEC)