Circulaires

29/03/2022 - Circulaire 8531 - Organisation du certificat en didactique en philosophie et citoyenneté - Priorité d'inscription pour les membres du personnel bénéficiant des mesures transitoires fixées à l'article 293sexdecies et 293septdecies/17 du décret du 11 avril 2014 - Enseignement organisé par la FWB et réseaux officiel subventionné et libre subventionné de caractère non confessionnel
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8206 du 06/08/2021, 8207 du 06/08/2021 et 8345 du 09/11/2021]

17/01/2022 - Circulaire 8436 - Formation complémentaire des Secouristes-Ambulanciers (AMU), organisée dans l'enseignement de promotion sociale, en vue de l'obtention du titre d'Ambulancier de Transport Non Urgent de Patients (ATNUP)

23/09/2020 - Circulaire 7751 - Addendum à la circulaire n°7114 : Conditions d'accès à l'Enseignement de promotion sociale aux étudiants ressortissants d'un pays hors de l'Union européenne et précisions relatives au paiement ou à l'exemption de paiement du droit d'inscription spécifique (DIS)
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7114 du 13/05/2019]

19/08/2020 - Circulaire 7690 - Organisation des écoles d'enseignement secondaire spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7224 du 08/07/2019]

19/06/2020 - Circulaire 7621 - Modèle des attestations et certificats sanctionnant les études dans l'enseignement secondaire en alternance
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6244 du 21/06/2017]

19/06/2020 - Circulaire 7622 - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6243 du 21/06/2017]

21/06/2017 - Circulaire 6243 - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice [abroge la circulaire 5808 du 07/07/2016 - Sous réserve de l'approbation par le Gouvernement du projet d'arrêté modifiant l'AGCF du 11/05/2006]

21/06/2017 - Circulaire 6244 - Modèle des attestations et certificats sanctionnant les études dans l'enseignement secondaire en alternance [abroge la circulaire n°5771 du 17 juin 2016 - Sous réserve de l'approbation par le Gouvernement du projet d'arrêté modifiant l'AGCF du 11/05/2006]

17/06/2016 - Circulaire 5771 - Modèle des attestations et certificats sanctionnant les études dans l'enseignement secondaire en alternance

11/01/2016 - Circulaire 5559 - Formation en cours de carrière dans l'enseignement secondaire ordinaire - Règles comptables - Année scolaire 2015-2016 [Remplace la circulaire 5057 du 12/11/2014]

06/07/2015 - Circulaire 5338 - Modèle des attestations et certificats sanctionnant les études dans l'enseignement secondaire en alternance

12/11/2014 - Circulaire 5057 - Formation en cours de carrière dans l'enseignement secondaire ordinaire - Règles comptables - Année scolaire 2014-2015 [Cette circulaire remplace la circulaire 4554 du 11/09/2013]

07/11/2014 - Circulaire 5055 - Convention relative à l'admission et à la sanction des études - Bachelier en comptabilité - Articles 10 à 12 de l'Arrêté du gouvernement de la communauté française du 29 septembre 2011 fixant les modalités de reconnaissance des capacités acquises pour l'accès aux études, le cours et la sanction de celles-ci dans l'enseignement de promotion sociale

02/07/2014 - Circulaire 4921 - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice [Cette circulaire abroge la circulaire n° 4461 du 18/06/2013]

07/05/2014 - Circulaire 4825 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2014-2015 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4413 du 14 mai 2013]

11/09/2013 - Circulaire 4553 - Formation en cours de carrière - Centres PMS - Règles comptables [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4161 du 4/10/2012]

11/09/2013 - Circulaire 4554 - Formation en cours de carrière dans l'enseignement secondaire ordinaire - Règles comptables - Année scolaire 2013-2014 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4163 du 4 octobre 2012]

18/06/2013 - Circulaire - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice [La présente circulaire abroge celle du 5 juin 2009 (n°2741)]

03/12/2012 - Circulaire - Addendum à la circulaire 4003 du 23 mai 2012 relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé (Tous réseaux - FOND SPEC - SEC SPEC) [Cette circulaire modifie la circulaire n°4003 du 23/05/2012]

18/10/2012 - Circulaire 4188 - Enseignement secondaire en alternance - Directives pour l'année scolaire 2012-2013 - Organisation, structures, encadrement (Tous réseaux - SEC ORD/PE) [Cette circulaire abroge la circulaire n°3661 du 14 juillet 2011]