Circulaires

07/09/2023 - Circulaire 9023 - Circulaire relative à l'organisation des séjours scolaires individuels dans le cadre du programme EXPEDIS
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8039 du 24/10/2014]

15/12/2021 - Circulaire 8390 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire et aux secrétaires de direction - Edition 2022
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7874 du 15/12/2020]

12/10/2018 - Circulaire 6859 - Education à la Mobilité et à la Sécurité Routière (EMSR)

09/01/2018 - Circulaire 6476 - Erasmus +, une nouvelle action pour les écoles : les partenariats d'échanges scolaires !

11/08/2017 - Circulaire 6304 - Mobilité scolaire : "Emile le serpent mobile" - Action de septembre 2017

03/03/2017 - Circulaire 6098 - Mobilité scolaire - Action Emile le serpent mobile de mai 2017

01/09/2016 - Circulaire 5855 - Mobilité scolaire : «Emile le serpent mobile»

23/10/2015 - Circulaire 5463 - Invitation à la séance d'information "Appel à projets ERASMUS+ 2015, ACTION CLE 1" pour la mobilité du personnel de l'enseignement scolaire et les stages des apprenants de l'enseignement et de la formation professionnels

12/01/2015 - Circulaire 5113 - Invitation à la séance d'information Appel à projets ERASMUS+, ACTION CLE 1 pour la mobilité du personnel de l'enseignement scolaire

24/10/2014 - Circulaire 5039 - Organisation des séjours scolaires individuels dans le cadre du programme EXPEDIS [Cette circulaire remplace la circulaire 3690 du 24/08/2011]

09/07/2004 - Circulaire 919 - Nouvelles règles concernant le transport scolaire des élèves âgés de moins de 12 ans - Rectificatif

17/05/2004 - Circulaire 851 - Nouvelles règles concernant le transport scolaire des élèves âgés de moins de 12 ans

08/09/2003 - Circulaire - Plans de déplacements scolaires et mobilité scolaire - Année scolaire 2003/2004

08/04/2003 - Circulaire - Amélioration de l'accessibilité des personnes à mobilité réduite - Année scolaire 2002-2003