Circulaires

07/09/2023 - Circulaire 9023 - Circulaire relative à l'organisation des séjours scolaires individuels dans le cadre du programme EXPEDIS
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8039 du 24/10/2014]

15/12/2021 - Circulaire 8390 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire et aux secrétaires de direction - Edition 2022
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7874 du 15/12/2020]

03/03/2017 - Circulaire 6098 - Mobilité scolaire - Action Emile le serpent mobile de mai 2017

22/10/2012 - Circulaire - Programme d'éducation et de formation tout au long de la vie (EFTLV) : Leonardo Da Vinci - Appel aux candidatures 2013

09/11/2011 - Circulaire - Programme Léonardo Da Vinci - information et appel aux candidatures 2012

20/09/2010 - Circulaire - «Comenius - Mobilité individuelle des élèves»
(Niveau : secondaire)

09/07/2004 - Circulaire 919 - Nouvelles règles concernant le transport scolaire des élèves âgés de moins de 12 ans - Rectificatif

17/05/2004 - Circulaire 851 - Nouvelles règles concernant le transport scolaire des élèves âgés de moins de 12 ans