Circulaires

08/10/2024 - Circulaire 9363 - Enseignement fondamental ordinaire et spécialisé - Déclaration 2024-2025 des périodes supplémentaires en application du décret du 19 juillet 2017 relatif à la mise en oeuvre d'un cours de philosophie et de citoyenneté dans l'enseignement secondaire et portant diverses adaptations dans l'enseignement fondamental
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9027 du 11/09/2023]
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 6279 du 12/07/2017, 6280 du 12/07/2017, 6752 du 25/07/2018 et 8206 du 06/08/2021]

15/04/2024 - Circulaire 9233 - Mécanismes de soutien et de développement des compétences professionnelles et d'évaluation applicables aux coordonnateurs de centres de technologies avancées organisés par Wallonie Bruxelles Enseignement

15/04/2024 - Circulaire 9226 - Mécanismes de soutien et de développement des compétences professionnelles et d'évaluation applicables aux fonctions de sélection et de promotion (autres que celles de directeurs visée par le décret du 2 février 2007 fixant le statut des directeurs) des établissements d'enseignement organisé par Wallonie Bruxelles Enseignement

15/04/2024 - Circulaire 9229 - Circulaire modificative insérant le mécanismes de soutien et de développement des compétences professionnelles et d'évaluation applicables aux fonctions de directeurs visée par le décret du 2 février 2007 fixant le statut des directeurs des établissements d'enseignement organisé par Wallonie Bruxelles Enseignement
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7174 du 11/06/2019]

08/02/2024 - Circulaire 9149 - Mécanisme de soutien et de développement des compétences professionnelles - Fonctions de recrutement [Décret relatif au soutien, au développement des compétences professionnelles et à l'évaluation des membres du personnel de l'enseignement]

07/09/2020 - Circulaire 7728 - Mécanisme d'assimilation à titre suffisant pour les porteurs d'un titre de pénurie
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7072 du 29/03/2019]

29/03/2019 - Circulaire 7072 - Circulaire relative au mécanisme d'assimilation à titre suffisant pour les porteurs d'un titre de pénurie, à titre de pénurie listé pour les porteurs d'un titre de pénurie non listé : La présente circulaire a pour but d'expliquer les nouveautés en ce qui concerne les mécanismes d'assimilation à titre suffisant ainsi qu'à titre de pénurie
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6691 du 28/03/2018]

06/06/2018 - Circulaire 6691 - Circulaire relative au mécanisme d'assimilation à titre suffisant pour les porteurs d'un titre de pénurie
[Cette circulaire annule et remplace la circulaire 6001 du 22/12/2016]

22/12/2016 - Circulaire 6001 - Circulaire relative au mécanisme d'assimilation à titre suffisant pour les porteurs d'un titre de pénurie

26/08/2010 - Circulaire - Décret du 07 juillet 2010 portant diverses modifications aux statuts des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux organisés ou subventionnés par la Communauté française - Création de mécanismes d'extension de charge et de mise en disponibilité par défaut d'emploi à mi-temps (perte partielle de charge)
(Réseaux : OS-LS)

13/10/2005 - Circulaire 1256 - Arrêté royal du 21 septembre 2004 relatif à la protection des stagiaires - Modifications des mécanismes d'examen médical préalable