Circulaires

17/03/2025 - Circulaire 9462 - Mise à disposition des fiches fiscales et du formulaire de demande de prime syndicale des personnels de l'enseignement
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9175 du 06/03/2024]

14/03/2025 - Circulaire 9461 - WBE – Appel aux candidats à des emplois ainsi qu’à des mandats de conférencier à pourvoir dans les Écoles supérieures des Arts organisées par Wallonie-Bruxelles Enseignement - Année académique 2025-2026 - ERRATUM
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8450 du 28/01/2022]

05/07/2016 - Circulaire 5800 - Procédure applicable au licenciement des membres du personnel de maîtrise, gens de métier et de service désignés à titre temporaire des établissements d'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Remplace la circulaire 4220 du 22/11/2012]

22/11/2012 - Circulaire - Procédure applicable au licenciement des membres du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire remplace la circulaire n° 2323 du 02/06/2008]

31/05/2012 - Circulaire - Procédure applicable au licenciement moyennant préavis d'une durée de 15 jours des membres du personnel temporaires et temporaires prioritaires dans les établissements d'enseignement officiel subventionné - articles 25 et 27 du décret du 06 juin 1994 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement officiel subventionné
(Réseau : OS - Niveaux et services : FOND/SEC/SPEC/PROM SOC/ART)

15/09/2009 - Circulaire - Note explicative des dispositions statutaires applicables aux maîtres et professeurs de religion soumis au statut du 25 octobre 1971

02/06/2008 - Circulaire - Procédure applicable au licenciement des membres du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements l'enseignement organisé par la Communauté française

02/06/2008 - Circulaire - Procédure applicable au licenciement des membres du personnel administratif des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française

27/06/2006 - Circulaire - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française - Année scolaire 2006-2007 : Procédures applicables en matière de désignations et licenciements

27/06/2006 - Circulaire - Personnel administratif des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Communauté française - Année scolaire 2006-2007 : Procédures applicables en matière de désignations et licenciements

25/05/2005 - Circulaire - Personnel administratif des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Communauté française - Année scolaire 2005-2006 : procédures applicables en matière de désignations et de licenciements

25/05/2005 - Circulaire - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française - Année scolaire 2005-2006 : Procédures applicables en matière de désignations et licenciements