Aller au contenu principal
Accéder au contenu principale
Gallilex
Textes normatifs
Circulaires
Actes de délégation
Accueil
Circulaires
Circulaires
Recherche
Trier par
Date d'édition
Ordre
Du plus ancien au plus récent
Du plus récent au plus ancien
1 résultat trouvé
Réinitialiser la recherche
CIRCULAIRE
| N°37134
25/04/2012
- Circulaire 3974 - Règlement d'ordre intérieur (R.O.I.) - Guide pratique
Abrogé
Circulaire (Communauté française)
Communauté française
Download CSV
Statut
Abrogé uniquement
(1)
Date de parution
Du
Au
Appliquer
Date de publication au Moniteur belge
Appliquer
Nature juridique
Circulaire (Communauté française)
(1)
Niveaux de pouvoir
Communauté française
(1)
Réseaux
Communauté française
(1)
Niveaux d'étude
Fondamental (FOND)
(1)
Secondaire (SEC)
(1)
Formes d'enseignement
Ordinaire (ORD)
(1)
Spécialisé (SPEC)
(1)
Horaires
Services
Thèmes
Enseignement en général
(1)
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l'